Délibérations du Bureau Exécutif

Délibérations du Bureau Exécutif de l'année 2020 : 

  • novembre:
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 18 novembre 2020.
    • Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord relative à l'adhésion aux services de prévention dBE2020_11_01 -
    • Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord relative à la mise à disposition de l'agent chargé des fonctions d'inspection dBE2020_11_02 -
    • Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil dBE2020_11_03 -
    • Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2020 dBE2020_11_04 -
    • Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de service pour l'année 2020 dBE2020_11_05 -
    • Convention de participation avec l'Amicale du Personnel du SIMOUV pour l'accomplissement des oeuvres sociales des agents du Syndicat dBE2020_11_06.

 

Délibérations du Bureau Exécutif de l'année 2019 : 

  • novembre
    • Compte rendu des décisions de la séance du 29 novembre 2019.
    • Mise à jour de la délibération n° dBE2014 09 07 du 12 septembre 2014 relative au taux de promotion des agents du Syndicat dBE2019_11_01 -
    • Mise à jour de la délibération n°dBE2017 06 02 du 27 juin 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)  dBE2019_11_02 -
    • Mise en place du temps de travail partiel au SIMOUV dBE2019_11_03 .
  • juin
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 24 juin 2019.
    • Création d’un poste de Responsable des Orientations Stratégiques et du Développement Territorial dBE2019_06_01 -
    • Création d’un poste pour accroissement saisonnier d’activité  dBE2019_06_02 -
    • Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV dBE2019_06_03 -
    • Mise en place d’un système de comptage automatisé des heures travaillées des agents du SIMOUV dBE2019_06_04 -
    • Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV   dBE2019_06_05 -
    • Avenant n°1 à la convention de participation entre le SIMOUV et l’Association du Personnel du SIMOUV dBE2019_06_06.
  • mars :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 14 mars 2019.
    • Création d'un poste de Chargé de Mission Urbanisme et Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale dBE2019_03_01 -
    • Création d'un poste de Responsable des Transports et des Déplacements dBE2019_03_02 -
    • Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2019 dBE2019_03_03 -
    •  Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au Contrôle de Légalité dBE2019_03_04.

 

Délibérations du Bureau Exécutif de l'année 2018 : 

  • mars
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 15 mars 2018.
    • Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société SNC RESEAU dans le cadre du programme d'extension du pôle d'échanges de la commune de Saint-Amand-les-Eaux dBE2018_03_01-  
    • Création d'un poste de Chargé de Mission du Plan de Déplacements Urbains et du suivi des Investissements dBE2018_03_02 -
    •  Création d'un poste de Chargé de Mission des Relations Institutionnelles et de la Communication dBE2018_03_03 .
  • février :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 2 février 2018.
    • Participation du SIMOUV à l'Observatoire du Stationnement de la ville de Valenciennes dBE2018_02_01 -
    • Convention portant délégation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord de la prestation de paie des agents et des élus du SIMOUV dBE2018_02_02 - 
    • Création d'une activité accessoire dBE2018_02_03 -
    • Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction dBE2018_02_04.

Délibérations du Comité Syndical

Délibérations du Comité Syndical pour l'année 2020 :

  • Octobre :
    • Compte-rendu des décisions de la  séance du 26 octobre 2020.
    • Fixation du taux des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents du SIMOUV  D2020_10_01 -
    • Election de la Commission de Délégation de Service Public D2020_10_02 - 
    • Election de la Commission d'Appel d'Offres permanente D2020_10_03 - 
    • Création de la Commission Consultative du Service Public Local de Transport et désignation des membres D2020_10_04 - 
    • Création de la Commission relative au Transport des Personnes en SItuation de Handicap et désignation des membres D2020_10_05 - 
    • Création de la Commission relative au suivi du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois et désignation des membres D2020_10_06 -
    •  Comités Restreint et Plénier du plan de déplacements urbains du Valenciennois : mise à jour des modalités de composition et désignation des représentants du SIMOUV D2020_10_07 - 
    •  Désignation des représentants du SIMOUV auprès du Groupement des Autorités Responsables du Transport D2020_10_08 - 
    • Désignation des représentants du SIMOUV auprès de Hauts-de-France Mobilités D2020_10_09 - 
    • Désignation des représentants du SIMOUV auprès du Technopôle du Valenciennois D2020_10_10 -
    • Désignation des représentants du SIMOUV auprès de la Fédération Nationale des SCoT D2020_10_11 -
    • Désignation des représentants du SIMOUV auprès de l'association Réseau Villes et Villages Numériques D2020_10_12 -
    • Désignation des représentants du SIMOUV auprès de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux du bassin versant de la Scarpe-Aval D2020_10_13.
  • Septembre :
    • Compte-rendu des décisions de la  séance du 25 septembre 2020.
    • Election de la Présidence du SIMOUV  D2020_09_01 -
    • Détermination du nombre de Vice-Présidents du SIMOUV  D2020_09_02 -
    • Election des Vice-Présidents du SIMOUV  D2020_09_03 -
    • Lecture et remise de la charte de l'élu local  D2020_09_04 -
    • Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical du SIMOUV  D2020_09_05 -
    • Délégations du Comité Syndical à Monsieur le Président du SIMOUV  D2020_09_06 -
    • Délégations du Comité Syndical au Bureau Exécutif du SIMOUV  D2020_09_07 -
    • Création et modalités de dépôt des listes pour l'élection de la Commission de Délégation de Service Public du SIMOUV  D2020_09_08 -
    • Création et modalités de dépôt des listes pour l'élection de la Commission d'Appel d'Offre permanente du SIMOUV  D2020_09_09 .
  • Juillet :
    • Compte-rendu des décisions de la  séance du  9 juillet 2020.
    • Rapport d'activité du SIMOUV pour l'année 2019 D2020_07_01 -
    • Avenant n°5 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes D2020_07_02 -
    • Avenant n°1 au marché public n° 191104 portant sur la fourniture et intégration d'un système de détection d'arrêt automatique de train sur les trente rames du tramway Valenciennois D2020_07_03 -
    • Avenant n°1 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France portant sur les modalités d'organisation et de financement du transport scolaire et  des dessertes urbaines par le réseau régional dans le ressort territorial du SIMOUV D2020_07_04 -
    • Convention tripartite avec Hauts-de-France Mobilités et le Délégataire CTVH portant sur les modalités d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers dans le cadre de ventes croisées sur les services digitaux D2020_07_05 -
    • Convention avec la Région Hauts-de-France pour le financement du transport scolaire des lycéens (période du 6 janvier au 4 juillet 2020) D2020_07_06 -
    • Modifications statutaires du groupe SNCF D2020_07_07 .
  • Mars :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 11 mars 2020.
    • Compte de gestion pour l'exercice 2019 D2020_03_01 -
    • Compte administratif pour l'exercice 2019 D2020_03_02 -
    • Affectation du résultat de l'exercice 2019 D2020_03_03 -
    • Bilan foncier de l'exercice 2019 D2020_03_04 -
    • Budget primitif pour l'exercice 2020 D2020_03_05 -
    • Programme d'investissement pour l'exercice 2020 D2020_03_06 -
    • Conventions de subvention d'investissement pour l'exercice budgétaire 2020 avec la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole D2020_03_07 -
    • Conventions de subvention d'investissement pour l'exercice budgétaire 2020 avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut D2020_03_08 -
    • Programme d'aménagement du pôle d'échanges de la gare SNCF "Le Poirier - Université" à Trith-Saint-Léger (59125)  D2020_03_09.​​​​ -
    • Programme d'extension du parking-relais du terminus tramway "Famars - Université" à Famars (59300)  D2020_03_10.
  • Février :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 10 février 2020.
    • Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois et lancement d'une procédure de modification simplifiée D2020_02_01 -
    • Evaluation du Plan de Déplacements Urbains du Valenciennois et lancement d'une procédure de modification simplifiée D2020_02_02 -
    • Rapport d'Orientatins Budgétaires pour l'exercice 2020 D2020_02_03 -
    • Exonération du versement mobilité de l'association Perce-Neige - établissement situé 395 rue Henri Bantegnies - 59233 Maing  D2020_02_04 -
    • Exonération du versement mobilité de l'association SOS Village d'Enfants - deux établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV  D2020_02_05.
    • Exonération du versement mobilité de l'association Croix-Rouge Française - établissement situé 27/29 rue Josquin Desprez - 59300 Valenciennes  D2020_02_06.
    • Exonération du versement mobilité de la fondation Partage & Vie - établissement situé 11 rue Pierre Lauwers - 59178 Hasnon  D2020_02_07.
    • Exonération du versement mobilité de la fondation Abbé Pierre - Boutique Solidarité - établissement situé 16 Boulevard Froissart - 59300 Valenciennes  D2020_02_08.
    • Exonération du versement mobilité de l'association APF France Handicap - cinq établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV  D2020_02_09.
    • Exonération du versement mobilité de l'association Les Papillons Blancs de Denain et environs - douze établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV  D2020_02_10.
    • Exonération du versement mobilité de l'association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Intellectuelles (APEI) du Valenciennois - dix-sept établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV  D2020_02_11.

 

Délibérations du Comité Syndical pour l'année 2019 :

  • Décembre :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 11 décembre 2019.
    • Avenant n°4 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes D2019_12_01 -
    • Mise à jour du programme d'investissement pour l'exercice 2019 D2019_12_02 - 
    • Décision budgétaire modificative n°2 pour l'exercice 2019 D2019_12_03 - 
    • Marché public n°191104 sans publicité ni mise en concurrence portant sur la fourniture et l'intégration d'un système de détection d'arrêt automatique de train sur les trente rames de tramway valenciennois  D2019_12_04 .
  • Septembre :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 9 septembre 2019.
    • Rapport d’activité du SIMOUV pour l'exercice 2018 D2019_09_01 -
    • Avenant n°3 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes D2019_09_02 - 
    • Convention entre le SIMOUV et le Délégataire CTVH relative au financement des bénéficiaires du titre de transport « Pass & Go » D2019_09_03 - 
    • Rapport du Délégataire pour l’exercice 2018 D2019_09_04 - 
    • Convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France portant sur les modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau régional dans le ressort territorial du SIMOUV  D2019_09_05 - 
    • Avenant n°3 de la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le délégataire des transports urbains du valenciennois et SNCF MOBILITES relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant au sein du ressort territorial du SIMOUV  D2019_09_06 -
    • Convention entre le Conseil Régional Hauts-de-France et le SIMOUV pour l’organisation et la gestion de la ligne n°211 du réseau régional  D2019_09_07 - 
    • Convention portant sur les modalités techniques et financières de mise en œuvre des services de transports en commun de la ligne n°211 sur le ressort territorial du SMTD D2019_09_08 - 
    • Convention entre le SIMOUV et le SMTD portant sur les modalités techniques et financières de la desserte en transports en commun d’Emerchicourt D2019_09_09 - 
    • Programme de réaménagement du parking situé au niveau de la gare SNCF de Denain D2019_09_10 -
    • Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2019 D2019_09_11 -
    • Avenant n°1 au marché n°180201 portant sur l’évolution du système de vidéosurveillance de la première ligne du tramway Valenciennois D2019_09_12 -
    • Avenant n°1 du marché n°161001 portant sur le développement, la fourniture et la mise en service d’un système billettique interopérable sur le réseau de transports urbains du Valenciennois D2019_09_13 -
    • Convention entre le SIMOUV et GRDF pour la réalisation des travaux de déviation des réseaux de gaz à proximité du terminus tramway – espace Villars à Denain D2019_09_14 -
    • Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial avec Voies Navigables de France D2019_09_15.
  • Avril :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 12 avril 2019.
    • Compte de gestion pour l'exercice 2018 D2019_04_01 -
    • Compte administratif pour l'exercice 2018 D2019_04_02 - 
    • Affectation du résultat de l'exercice 2018 D2019_04_03 
    • Bilan foncier de l'exercice 2018 D2019_04_04 - 
    • Budget primitif pour l'exercice 2019 D2019_04_05 - 
    • Programme d'investissements pour l'exercice 2019 D2019_04_06 - 
    • Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2019 avec la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole D2019_04_07 - 
    • Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2019 avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut D2019_04_08 - 
    • Mise à jour de la gamme tarifaire du réseau de transports urbains du Valenciennois D2019_04_09 - 
    • Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission de Délégué à la Protection des Données D2019_04_10 .
  • Mars :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 21 mars 2019.
    • Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2019 D2019_03_01 -
    • Mise à jour du taux des indemnités de fonction de l'Exécutif du SIMOUV D2019_03_02 -
    • Mise  jour de la délégation à Madame la Présidente suite à la publication des nouveaux textes relatifs aux marchés publics D2019_03_03 -
    • Elections des membres de la Commission d'appel d'offres permanente du SIMOUV D2019_03_04 -
    • Adoption des statuts révisés de Hauts-de-France Mobilités D2019_03_05.

 

Délibération du Comité Syndical pour l'année 2018 : 

  • Décembre :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 28 décembre 2018.
    • Rapport d'activités du SIMOUV pour l'exercice  2017 D2018_12_01 -
    • Rapport du Délégataire pour l'exercice 2017 D2018_12_02 -
    • Précisions sur les modalités d'utilisation du titre de transport "Pass & Go" sur le réseau urbain de Valenciennois D2018_12_03 -
    • Avenant n°1 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France portant sur les modalités d'organisation et de financement du transport scolaire, des dessertes urbaines par le réseau du Nord et des correspondances à l'arrêt du tramway "Famars-Université" D2018_12_04 -
    • Avenant n°2 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le Délégataire des transports urbains du Valenciennois et SNCF MOBILITES relative à l'acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant au sein du ressort territorial du SIMOUV D2018_12_05 -
    • Mise à jour du programme d'investissements pour l'exercice 2018 D2018_12_06 -
    • Décisions budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2018  D2018_12_07 -
    • Adoption des statuts révisés du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités D2018_12_08 -
    • Avis sur la demande d'affiliation de la Régie Personnalisée de l'Abbaye de Vaucelles au Centre de Gestion du Nord D2018_12_09 .
  • Juillet :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 3 juillet et du 13 juillet 2018.
    • Adoption de la nouvelle gamme tarifaire du réseau de transports urbains du Valenciennois  D2018_07_01 - 
    • Marché n°180201  portant sur l'évolution du système de vidéosurveillance de la première ligne de tramway valenciennois D2018_07_02 -
    •  Marché n°180501 portant sur la réalisation d'une "enquête mobilité certifiée CEREMA" sur l'arrondissement de Valenciennes  D2018_07_03 -
    • Modification du règlement pluriannuel de financement du transport scolaire  D2018_07_04 -
    • Mise à jour des modalités d'amortissement des biens mis à disposition de Délégataire du réseau de transports urbains Valenciennois  D2018_07_05 -
    • Création d'un nouveau titre de transport  D2018_07_06 .
  • Avril :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 10 avril 2018.
    • Compte de gestion pour l'exercice 2017 D2018_04_01 - 
    • Compte administratif pour l'exercice 2017 D2018_04_02 - 
    • Affectation du résultat de l'exercice 2017 D2018_04_03
    • Bilan foncier de l'exercice 2017 D2018_04_04 - 
    • Programme d'investissement pour l'exercice 2018 D2018_04_05 -
    • Adoption du budget primitif pour l'exercice 2018 D2018_04_06 - 
    • Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2018 avec la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole D2018_04_07 - 
    • Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2018 avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut D2018_04_08 - 
    • Adoption des statuts révisés du SMIRT D2018_04_09 - 
    • Avis du SIMOUV sur la demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque du Centre de Gestion du Nord D2018_04_10.
  • Mars :
    • Compte-rendu des décisions de la séance du 28 mars 2018.
    • Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2018 D2018_03_01 - 
    • Mise à jour des conditions d'attribution de certains titres de transport D2018_03_02 - 
    • Convention définissant les modalités de réalisation du contournement Nord de Valenciennes au droit de la seconde ligne de tramway sur la commune de Bruay-sur-Escaut D2018_03_03 - 
    • Avenant n°1 à la convention de mise en superposition de gestion du domaine public aux fins de mise en oeuvre et de gestion de la première ligne de tramway - Ville de Denain D2018_03_04 - 
    • Avenant n°1 à la convention de mise en superposition de gestion du domaine public aux fin de mise en oeuvre et de gestion de la première ligne de tramway - Ville de Valenciennes D2018_03_05 - 
    • Avenant n°1 à la convention de mise en superposition de gestion du domaine public aux fin de mise en oeuvre et de gestion de la première ligne de tramway - Ville d'Anzin D2018_03_06 -
    • Avenant n°1 à la convention de mise en superposition de gestion du domaine public aux fin de mise en oeuvre et de gestion de la première ligne de tramway - Ville d'Aunloy-lez-Valenciennes D2018_03_07-