Délibérations du Bureau Exécutif

Délibérations du Bureau Exécutif de l'année 2019 : 

  • mars :
    • Création d'un poste de Chargé de Mission Urbanisme et Evaluation du Schéma de Cohérence Territoriale dBE2019_03_01 -
    • Création d'un poste de Responsable des Transports et des Déplacements dBE2019_03_02
    • Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2019 dBE2019_03_03 -
    •  Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au Contrôle de Légalité dBE2019_03_04.
  • juin
    • Création d’un poste de Responsable des Orientations Stratégiques et du Développement Territorial dBE2019_06_01 -
    • Création d’un poste pour accroissement saisonnier d’activité  dBE2019_06_02 -
    • Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV dBE2019_06_03 -
    • Mise en place d’un système de comptage automatisé des heures travaillées des agents du SIMOUV dBE2019_06_04 -
    • Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV   dBE2019_06_05 -
    • Avenant n°1 à la convention de participation entre le SIMOUV et l’Association du Personnel du SIMOUV dBE2019_06_06.
  • novembre
    • Mise à jour de la délibération n° dBE2014 09 07 du 12 septembre 2014 relative au taux de promotion des agents du Syndicat dBE2019_11_01 -
    • Mise à jour de la délibération n°dBE2017 06 02 du 27 juin 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)  dBE2019_11_02 -
    • Mise en place du temps de travail partiel au SIMOUV dBE2019_11_03 .

 

Délibérations du Bureau Exécutif de l'année 2018 : 

  • février :
    • Participation du SIMOUV à l'Observatoire du Stationnement de la ville de Valenciennes dBE2018_02_01 -
    • Convention portant délégation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord de la prestation de paie des agents et des élus du SIMOUV dBE2018_02_02 - 
    • Création d'une activité accessoire dBE2018_02_03 -
    • Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction dBE2018_02_04.
  • mars
    • Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société SNC RESEAU dans le cadre du programme d'extension du pôle d'échanges de la commune de Saint-Amand-les-Eaux dBE2018_03_01-  
    • Création d'un poste de Chargé de Mission du Plan de Déplacements Urbains et du suivi des Investissements dBE2018_03_02 -
    •  Création d'un poste de Chargé de Mission des Relations Institutionnelles et de la Communication dBE2018_03_03 .
  • novembre
    • Demande d'exonération du versement transport de deux établissements de l'association Croix-Marine dBE2018_11_01 - 
    • Précisions sur les modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents du SIMOUV dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions dBE2018_11_02 - dBE2018_11_03.

Délibérations du Comité Syndical

Délibérations du Comité Syndical pour l'année 2019 :

  • Mars :
    • Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2019 D2019_03_01 -
    • Mise à jour du taux des indemnités de fonction de l'Exécutif du SIMOUV D2019_03_02 -
    • Mise  jour de la délégation à Madame la Présidente suite à la publication des nouveaux textes relatifs aux marchés publics D2019_03_03 -
    • Elections des membres de la Commission d'appel d'offres permanente du SIMOUV D2019_03_04 -
    • Adoption des statuts révisés de Hauts-de-France Mobilités D2019_03_05.
  • Avril :
    • Compte de gestion pour l'exercice 2018 D2019_04_01 -
    • Compte administratif pour l'exercice 2018 D2019_04_02
    • Affectation du résultat de l'exercice 2018 D2019_04_03 
    • Bilan foncier de l'exercice 2018 D2019_04_04 - 
    • Budget primitif pour l'exercice 2019 D2019_04_05 - 
    • Programme d'investissements pour l'exercice 2019 D2019_04_06 - 
    • Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2019 avec la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole D2019_04_07 - 
    • Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2019 avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut D2019_04_08 - 
    • Mise à jour de la gamme tarifaire du réseau de transports urbains du Valenciennois D2019_04_09 - 
    • Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission de Délégué à la Protection des Données D2019_04_10 .
  • Septembre :
    • Rapport d’activité du SIMOUV pour l'exercice 2018 D2019_09_01 -
    • Avenant n°3 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes D2019_09_02
    • Convention entre le SIMOUV et le Délégataire CTVH relative au financement des bénéficiaires du titre de transport « Pass & Go » D2019_09_03 
    • Rapport du Délégataire pour l’exercice 2018 D2019_09_04 - 
    • Convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France portant sur les modalités d’organisation et de financement du transport scolaire et des dessertes urbaines par le réseau régional dans le ressort territorial du SIMOUV  D2019_09_05 - 
    • Avenant n°3 de la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le délégataire des transports urbains du valenciennois et SNCF MOBILITES relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant au sein du ressort territorial du SIMOUV  D2019_09_06 -
    • Convention entre le Conseil Régional Hauts-de-France et le SIMOUV pour l’organisation et la gestion de la ligne n°211 du réseau régional  D2019_09_07 - 
    • Convention portant sur les modalités techniques et financières de mise en œuvre des services de transports en commun de la ligne n°211 sur le ressort territorial du SMTD D2019_09_08 
    • Convention entre le SIMOUV et le SMTD portant sur les modalités techniques et financières de la desserte en transports en commun d’Emerchicourt D2019_09_09 
    • Programme de réaménagement du parking situé au niveau de la gare SNCF de Denain D2019_09_10 -
    • Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2019 D2019_09_11 -
    • Avenant n°1 au marché n°180201 portant sur l’évolution du système de vidéosurveillance de la première ligne du tramway Valenciennois D2019_09_12 -
    • Avenant n°1 du marché n°161001 portant sur le développement, la fourniture et la mise en service d’un système billettique interopérable sur le réseau de transports urbains du Valenciennois D2019_09_13 -
    • Convention entre le SIMOUV et GRDF pour la réalisation des travaux de déviation des réseaux de gaz à proximité du terminus tramway – espace Villars à Denain D2019_09_14 -
    • Avenant n°2 à la convention d’occupation temporaire du domaine public fluvial avec Voies Navigables de France D2019_09_15.

 

  • Décembre :
    • Avenant n°4 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes D2019_12_01 -
    • Mise à jour du programme d'investissement pour l'exercice 2019 D2019_12_02
    • Décision budgétaire modificative n°2 pour l'exercice 2019 D2019_12_03 
    • Marché public n°191104 sans publicité ni mise en concurrence portant sur la fourniture et l'intégration d'un système de détection d'arrêt automatique de train sur les trente rames de tramway valenciennois  D2019_12_04 .

 

Délibération du Comité Syndical pour l'année 2018 : 

  • Mars :
    • Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2018 D2018_03_01
    • Mise à jour des conditions d'attribution de certains titres de transport D2018_03_02
    • Convention définissant les modalités de réalisation du contournement Nord de Valenciennes au droit de la seconde ligne de tramway sur la commune de Bruay-sur-Escaut D2018_03_03
    • Avenant n°1 à la convention de mise en superposition de gestion du domaine public aux fins de mise en oeuvre et de gestion de la première ligne de tramway - Ville de Denain D2018_03_04
    • Avenant n°1 à la convention de mise en superposition de gestion du domaine public aux fin de mise en oeuvre et de gestion de la première ligne de tramway - Ville de Valenciennes D2018_03_05
    • Avenant n°1 à la convention de mise en superposition de gestion du domaine public aux fin de mise en oeuvre et de gestion de la première ligne de tramway - Ville d'Anzin D2018_03_06 -
    • Avenant n°1 à la convention de mise en superposition de gestion du domaine public aux fin de mise en oeuvre et de gestion de la première ligne de tramway - Ville d'Aunloy-lez-Valenciennes D2018_03_07-
  • Avril :
    • Compte de gestion pour l'exercice 2017 D2018_04_01
    • Compte administratif pour l'exercice 2017 D2018_04_02
    • Affectation du résultat de l'exercice 2017 D2018_04_03
    • Bilan foncier de l'exercice 2017 D2018_04_04
    • Programme d'investissement pour l'exercice 2018 D2018_04_05 -
    • Adoption du budget primitif pour l'exercice 2018 D2018_04_06
    • Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2018 avec la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole D2018_04_07
    • Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2018 avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut D2018_04_08
    • Adoption des statuts révisés du SMIRT D2018_04_09
    • Avis du SIMOUV sur la demande de désaffiliation de la Communauté Urbaine de Dunkerque du Centre de Gestion du Nord D2018_04_10.
  • Juillet :
    • Adoption de la nouvelle gamme tarifaire du réseau de transports urbains du Valenciennois  D2018_07_01
    • Marché n°180201  portant sur l'évolution du système de vidéosurveillance de la première ligne de tramway valenciennois D2018_07_02 -
    •  Marché n°180501 portant sur la réalisation d'une "enquête mobilité certifiée CEREMA" sur l'arrondissement de Valenciennes  D2018_07_03 -
    • Modification du règlement pluriannuel de financement du transport scolaire  D2018_07_04 -
    • Mise à jour des modalités d'amortissement des biens mis à disposition de Délégataire du réseau de transports urbains Valenciennois  D2018_07_05 -
    • Création d'un nouveau titre de transport  D2018_07_06 .
  • Décembre :
    • Rapport d'activités du SIMOUV pour l'exercice  2017 D2018_12_01 -
    • Rapport du Délégataire pour l'exercice 2017 D2018_12_02 -
    • Précisions sur les modalités d'utilisation du titre de transport "Pass & Go" sur le réseau urbain de Valenciennois D2018_12_03 -
    • Avenant n°1 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France portant sur les modalités d'organisation et de financement du transport scolaire, des dessertes urbaines par le réseau du Nord et des correspondances à l'arrêt du tramway "Famars-Université" D2018_12_04 -
    • Avenant n°2 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le Délégataire des transports urbains du Valenciennois et SNCF MOBILITES relative à l'acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant au sein du ressort territorial du SIMOUV D2018_12_05 -
    • Mise à jour du programme d'investissements pour l'exercice 2018 D2018_12_06 -
    • Décisions budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2018  D2018_12_07 -
    • Adoption des statuts révisés du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités D2018_12_08 -
    • Avis sur la demande d'affiliation de la Régie Personnalisée de l'Abbaye de Vaucelles au Centre de Gestion du Nord D2018_12_09 .