D2022_03_07 - Programme d'investissements pour l'exercice 2022

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D2022_03_08 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2022 avec la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole

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D2022_03_09 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2022 avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut

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dBE2022_03_01 - Retrait de la délibération n° dBE2021 12 01 portant sur la mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV

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Compte-rendu des décisions de la séance du 03 février 2022

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D2022_02_01 - Rapport d'Orientations Budgétaires de l'exercice 2022

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D2022_02_02 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2021

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