mars2019 :

dBE2019_03_04 - Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au Contrôle de Légalité

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novembre2018 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 15 novembre 2018

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dBE2018_11_01 - Demande d'exonération du versement transport de deux établissements de l'association Croix-Marine

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dBE2018_11_02 - Précisions sur les modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents du SIMOUV dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions

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dBE2018_11_03 - Précisions sur les modalités de prise en charge des frais de mission des agents du SIMOUV

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mars2018 :

dBE2018_03_01 - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société SNC RESEAU dans le cadre du programme d'extension du pôle d'échanges de la commune de Saint-Amand-les-Eaux

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dBE2018_03_02 - Création d'un poste de Chargé de Mission du Plan de Déplacements Urbains et du suivi des Investissements

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dBE2018_03_03 - Création d'un poste de Chargé de Mission des Relations Institutionnelles et de la Communication

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février2018 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 2 février 2018

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dBE2018_02_01 - Participation du SIMOUV à l'Observatoire du Stationnement de la ville de Valenciennes

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dBE2018_02_02 - Convention portant délégation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord de la prestation de paie des agents et des élus du SIMOUV

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dBE2018_02_04 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction

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