novembre2025 :

dBE2025_11_03 - Annexe - Création d'un poste permanent de Chargé(e) de projet d'animation et du suivi du Plan de…

Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_03 - Création d'un poste permanent de Chargé(e) de projet d'animation et du suivi du Plan de Mobilité du…

Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_02 - Annexe - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction…

Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_02 - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique…

Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_01 - Mise à jour des modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des…

Publié le 19/11/2025
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 05.11.2025

Publié le 19/11/2025
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juillet2025 :

dBE2025_07_01_Protocole transactionnel avec INGEROP

Publié le 11/07/2025
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 11.07.2025

Publié le 11/07/2025
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janvier2025 :

dBE2025_01_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2025

Publié le 24/01/2025
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 23 janvier 2025

Publié le 24/01/2025
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décembre2024 :

dBE2024_12_01 - Annexe - Création d'un emploi permanent de Chargé(e) du contrôle des indicateurs contractuels de la…

Publié le 12/12/2024
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dBE2024_12_01 - Création d'un emploi permanent de Chargé(e) du contrôle des indicateurs contractuels de la Qualité de…

Publié le 12/12/2024
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 3 décembre 2024

Publié le 12/12/2024
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octobre2024 :

Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 2 octobre 2024

Publié le 18/10/2024
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juin2024 :

dBE2024_06_02 - Mandat au CDG59 pour le lancement d'une procédure de mise en concurrence visant à conclure un contrat…

Publié le 01/07/2024
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dBE2024_06_01 - Annexe - Convention avec le CDG59 constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la…

Publié le 01/07/2024
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dBE2024_06_01 - Convention avec le CDG59 constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la reliure des…

Publié le 01/07/2024
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 17 juin 2024

Publié le 01/07/2024
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janvier2024 :

dBE2024_01_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2024

Publié le 07/02/2024
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 29 janvier 2024

Publié le 07/02/2024
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novembre2023 :

dBE2023_12_01 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité

Publié le 13/12/2023
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 5 décembre 2023

Publié le 13/12/2023
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octobre2023 :

dBE2023_10_01 - Annexe - Mise à jour du tableau des effectifs

Publié le 16/10/2023
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dBE2023_10_01 - Mise à jour du tableau des effectifs

Publié le 16 /10/2023
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