septembre2026 :
D2026_10_09- Débat portant sur les garanties accordées aux agents du SIMOUV en matière de protection sociale…
Publié le 26/10/2026
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D2026_10_08- Plan d'Action commun en matière de Mobilité Solidaire (PAMS) du bassin de mobilité du…
Publié le 26/10/2026
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D2026_10_07- Plan d'Action commun en matière de Mobilité Solidaire (PAMS) du bassin de mobilité de l'Aire Urbaine…
Publié le 26/10/2026
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D2026_10_06- Contrat Opérationnel de Mobilité (COM) du bassin de mobilité du Hainaut-Cambrésis-Thiérache pour la période…
Publié le 26/10/2026
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D2026_10_05- Contrat Opérationnel de Mobilité (COM) du bassin de mobilité de l'Aire Urbaine Centrale pour la période…
Publié le 26/10/2026
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D2026_10_04- Rapport du Concessionnaire de la station bioGNV de Saint-Saulve pour l'exercice 2025
Publié le 26/10/2026
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D2026_10_03- Rapport du Délégataire du réseau Transvilles pour l'exercice 2025
Publié le 26/10/2026
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D2026_10_02- Rapport d'activité du SIMOUV pour l'année 2025
Publié le 26/10/2026
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D2026_10_01- Gratuité du réseau de Transport Public "Transvilles" sur la période du 1er octobre au 31 décembre 2026…
Publié le 26/10/2026
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 15 octobre 2026
Publié le 26/10/2026
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Compte rendu des décisions du Comité Syndical du 02 juin 2026
Publié le 26/10/2026
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juin2026 :
D2026_06_24- Adoption des statuts révisés du Syndicat Mixte des Mobilités Hauts-de-France
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_23- Convention avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut pour l'attribution d'une subvention…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_22- Convention avec la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole pour l'attribution d'une subvention…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_21- Décision Budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2026
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_20- Affectation définitive du résultat pour l'exercice 2025
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_19 - Compte Financier Unique pour l'exercice 2025
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_18- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Publié le 03/06/2026
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