septembre2022 :

D2022_09_03 - Annexe - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_03 - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_02 - Annexe - Avenant n°5 à la convention avec le Conseil Régional HDF, le délégataire des transports urbains du valenciennois et SNCF VOYAGEURS relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant sur le ressort territorial

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_02 - Avenant n°5 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le délégataire des transports urbains du valenciennois et SNCF VOYAGEURS relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER circulant sur le ressort territorial

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-5 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-4 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-3 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-2 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi

Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-1 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029 (copi

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D2022_09_01 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge publique-privée de Bio Gaz Naturel pour Véhicules (bioGNV) sur le ressort territorial du SIMOUV – années 2023 à 2029

Publié le 21/09/2022
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 15-09-2022

Publié le 21/09/2022
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juillet2022 :

D2022_07_01 - Choix du délégataire et convention de délégation du service public des transports urbains de la région de Valenciennes pour les années 2023 à 2029

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D2022_06_01 - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'exercice 2021

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D2022_06_02 - Avenant n°8 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes en date du 17 décembre 2015

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D2022_06_03 - Rapport du délégataire pour l'exercice 2021

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D2022_06_04 - Gratuité des services de transport urbain pour les réfugiés de guerre Ukrainiens

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D2022_06_05 - Mise à jour de la gamme tarifaire du réseau de transports urbains du Valenciennois

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