Fourniture, installation, essais et mise en service de 18 colonnes élévatrices et accessoires pour les ateliers de…

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D2025_02_10 - Annexe - Révision statutaire du syndicat mixte Hauts-De-France Mobilités

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_10 - Révision statutaire du syndicat mixte Hauts-De-France Mobilités

Publié le 04 /02/2025
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D2025_02_09 - Projet d'avenant n°3 au marché public n°210703 portant sur l'évolution du système d'aide à l'exploitation…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_08 - Arrêt du projet de plan de mobilité du valenciennois

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_07 - Annexe - Liste de projets inclus dans le périmètre du SIMOUV à soumettre au titre de l'appel à projets…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_07- Liste de projets inclus dans le périmètre du SIMOUV à soumettre au titre de l'appel à projets régional…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_06 - Annexe 2 - Débat relatif aux orientations du projet d'aménagement stratégique dans le cadre de la…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_06 - Annexe 1 - Débat relatif aux orientations du projet d'aménagement stratégique dans le cadre de la…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_06 - Débat relatif aux orientations du projet d'aménagement stratégique dans le cadre de la procédure de…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_05 - Annexe - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2025…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_05 - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2025 avec la…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_04 - Annexe - Conventions d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_04 - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2025 avec la…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_03 - Annexe - Programme d'investissements pour l'exercice 2025

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_03 - Programme d'investissements pour l'exercice 2025

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_02 - Annexe 2 - Budget primitif pour l'exercice 2025

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_02 - Annexe 1 - Budget primitif pour l'exercice 2025

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_02 - Budget primitif pour l'exercice 2025

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_01 - Annexe 2- Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_01 - Annexe 1- Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_01 - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Publié le 19/02/2025
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 04 février 2025

Publié le 19/02/2025
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Compte-rendu des décisions de la séance du 9 décembre 2024

Publié le 19/02/2025
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