D2022_12_12 - Création de la Commission de contrôle Financier et désignation des membres

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_11 - Bilan annuel et mise à jour de l’autorisation de programme relative au renouvellement du parc roulant bus pour la période 2022-2026

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_10 - Bilan d’exécution de l’autorisation de programme relative à la remise en conformité des stations de la première ligne de tramway

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_09 - Bilan annuel et prolongation de l’autorisation de programme relative aux opérations de grandes révisions des organes du tramway

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_07 - Annexe - Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2022

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_08 - Mise à jour du programme d’investissements pour l’exercice 2022

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_07 - Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2022

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_06 - Confirmation du régime de droit commun au titre des provisions

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_05 - Annexe 2 - Programme de création d’un parking-relais au niveau de la station tramway « Dutemple »

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_05 - Annexe 1 - Programme de création d’un parking-relais au niveau de la station tramway « Dutemple »

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_05 - Programme de création d’un parking-relais au niveau de la station tramway « Dutemple »

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_04 - Annexe 2 - Mise à jour du programme d’aménagement des pistes cyclables située le long de la première ligne du tramway Valenciennois entre les communes d’Anzin (59410) et de Denain (59220)

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_04 - Annexe 1 - Mise à jour du programme d’aménagement des pistes cyclables située le long de la première ligne du tramway Valenciennois entre les communes d’Anzin (59410) et de Denain (59220)

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_04 - Mise à jour du programme d’aménagement des pistes cyclables située le long de la première ligne du tramway Valenciennois entre les communes d’Anzin (59410) et de Denain (59220)

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_03 - Prescription de la procédure de révision du Plan de Déplacements Urbains du Valenciennois en vue d’élaborer un Plan de Mobilité pour les années 2024-2034

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_02 - Abrogation partielle de la délibération n°D2020_02_02 sur le volet relatif au lancement d’une modification simplifiée du Plan de Déplacements Urbains du Valenciennois

Publié le 03/01/2023
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D2022_12_01 - Prescription de la procédure de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois – précisions au titre des objectifs poursuivis et des modalités de concertation

Publié le 03/01/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 13-12-2022

Publié le 03/01/2023
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dBE2022_12_01 - Création d'un poste pour un accroissement temporaire d'activité

Publié le 14/12/2022
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dBE2022_12_02 - Convention avec le CDG 59 relative à l'adhésion aux services de prévention

Publié le 14/12/2022
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Compte-rendu des décisions de la séance du 8 septembre 2022

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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 05 décembre 2022

Publié le 14/12/2022
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D2022_09_03 - Annexe - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités

Publié le 21/09/2022
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