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Sécurisation des dépôts Transvilles de Saint-Waast, Denain et Saint-Saulve
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D2026_06_24- Adoption des statuts révisés du Syndicat Mixte des Mobilités Hauts-de-France
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_23- Convention avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut pour l'attribution d'une subvention…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_22- Convention avec la Communauté d'Agglomération Valenciennes Métropole pour l'attribution d'une subvention…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_21- Décision Budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2026
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_20- Affectation définitive du résultat pour l'exercice 2025
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_19 - Compte Financier Unique pour l'exercice 2025
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_18- Adoption du Règlement Budgétaire et Financier
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_17- Désignation des représentants du SIMOUV auprès de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_16- Désignation des représentants du SIMOUV auprès du Syndicat Mixte de Gestion du Parc Naturel Régional…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_15- Désignation des représentants du SIMOUV auprès du Syndicat Mixte des Mobilités Hauts-de-France
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_14- Désignation des représentants du SIMOUV auprès de la l'association Technopôle du Valenciennois
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_13- Désignation des représentants du SIMOUV auprès de la Fédération Nationale des SCoT
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_12- Désignation des représentants du SIMOUV auprès de l'association Réseau de Villes et Villages…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_11- Désignation des représentants du SIMOUV auprès du Groupement des Autorités Responsables de Transport
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_10- Création de la Commission relative au Transport des Personnes en Situation de Handicap et désignation des…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_09- Création du Comité de Veille relatif au suivi du Schéma Directeur Commercial du Valenciennois et…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_08- Création des Comités relatifs au Plan de Mobilité du Valenciennois et désignation des membres
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_07- Création de la Commission relative au suivi du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois et…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_06- Création du Comité des Partenaires, définition des modalités de fonctionnement et désignation des membres
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_05- Elections des membres élus du SIMOUV au sein de la Commission Consultative du Service Public Local de…
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_04- Elections des membres de la Commission de Contrôle Financier
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_03- Elections des membres de la Commission d'Appel d'Offres
Publié le 03/06/2026
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D2026_06_02- Elections des membres de la Commission de Délégation de Service Public
Publié le 03/06/2026
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