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dBE2025_11_03 - Annexe - Création d'un poste permanent de Chargé(e) de projet d'animation et du suivi du Plan de…
Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_03 - Création d'un poste permanent de Chargé(e) de projet d'animation et du suivi du Plan de Mobilité du…
Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_02 - Annexe - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction…
Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_02 - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique…
Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_01 - Mise à jour des modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des…
Publié le 19/11/2025
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 05.11.2025
Publié le 19/11/2025
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D2025_11_14 - Annexe - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au…
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_14 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de…
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_13 - Annexe - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-De-France Mobilités
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_13 - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-De-France Mobilités
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_12 - Annexe - Projet d'avenant n°1 à la convention avec le délégataire et les services de l'état pour la…
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_12 - Projet d'avenant n°1 à la convention avec le délégataire et les services de l'état pour la sécurisation du…
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_11 - Bilan annuel et mise à jour de l'autorisation de programme relative au déploiement d'une solution "Open…
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_10 - Bilan annuel et mise à jour de l'autorisation de programme relative au plan de fiabilisation des 21…
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_09 - Bilan annuel et mise à jour de l'autorisation de programme relative aux opérations de révision des grands…
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_08 - Bilan annuel et mise à jour de l'autorisation de programme relative au renouvellement du parc roulant bus…
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_07 - Mise à jour du programme d'investissements pour l'exercice 2025
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_06 - Annexe - Décision Budgétaire Modificative n°2 pour l'exercice 2025
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_06 - Décision Budgétaire Modificative n°2 pour l'exercice 2025
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_05 - Annexe 6I - Approbation du projet de Plan De Mobilité du Valenciennois
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_05 - Annexe 6H - Approbation du projet de Plan De Mobilité du Valenciennois
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_05 - Annexe 6G - Approbation du projet de Plan De Mobilité du Valenciennois
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_05 - Annexe 6F - Approbation du projet de Plan De Mobilité du Valenciennois
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_05 - Annexe 6E - Approbation du projet de Plan De Mobilité du Valenciennois
Publié le 04/12/2025
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