D2024_02_06 - Annexe - Programme d'investissement pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_06 - Programme d'investissements pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Annexe - Budget primitif pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Budget primitif pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Annexe - Bilan foncier de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Bilan foncier de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_03 - Affectation du résultat de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_02 - Annexe - Compte administratif pour l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_02 - Compte administratif pour l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_01 - Annexe - Compte de gestion pour l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_01 - Compte de gestion pour l'exercice 2023

Publié le 15 /02/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 14 décembre 2023

Publié le 15/02/2024
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 6 février 2024

Publié le 15/02/2024
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dBE2024_01_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2024

Publié le 07/02/2024
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 29 janvier 2024

Publié le 07/02/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 5 décembre 2023

Publié le 07/02/2024
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D2023_12_15 - Annexe 2 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de…

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_15 - Annexe 1 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de…

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_15 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de titres du…

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_14 - Annexe - Avenant n°3 au marché n°100305 portant sur le financement en crédit bail du matériel roulant…

Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_14 - Avenant n°3 au marché n°100305 portant sur le financement en crédit bail du matériel roulant dans le cadre…

Publié le 22/12/2023
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D2023_12_13 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association des Parents et Amis des Personnes…

Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_12 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association Les Papillons Blancs de Denain et…

Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_11 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association APF France Handicap

Publié le 22 /12/2023
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