Fiabilisation de la signalisation ferroviaire de la seconde ligne de tramway du Valenciennois Consulter
D2026_02_11- Projet d'avenant n°2 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains… Publié le 04/03/2026 Consulter
D2026_02_05 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2026… Publié le 04/03/2026 Consulter
D2026_02_04 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2026… Publié le 04/03/2026 Consulter
D2026_02_07 - Liste de projets inclus dans le périmètre du SIMOUV à soumettre au titre de l'appel à projets régional… Publié le 03/03/2026 Consulter
D2026_02_10 - Mise à jour du règlement général d'utilisation du réseau "Transvilles" Publié le 27/02/2026 Consulter
D2026_02_09 - Mise à jour du Plan Prévisionnel des Services du réseau "Transvilles" Publié le 27/02/2026 Consulter
D2026_02_08 - Réalisation d'une évaluation environnementale au titre du projet de modification simplifiée n°3 du Schéma… Publié le 27/02/2026 Consulter
dBE2026_02_02 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité Publié le 24/02/2026 Consulter
dBE2026_02_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2026 Publié le 24/02/2026 Consulter
dBE2025_12_04 - Création d'un poste permanent de Chef(fe) de Projet en charge du Schéma de Cohérence Territoriale du… Publié le 19/12/2025 Consulter
dBE2025_12_03 - Mise à jour des délibérations n°dBE2017 06 02 et n°dBE2019 11 02 relatives au régime indemnitaire tenant… Publié le 19/12/2025 Consulter
dBE2025_12_02 - Précisions relatives aux modalités de participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en… Publié le 19/12/2025 Consulter
dBE2025_12_01 - Précisions relatives aux modalités de participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en… Publié le 19/12/2025 Consulter
D2025_12_05 - Projet d'accord-cadre n°250801 portant sur des prestations d'ingénierie relatives aux infrastructures et… Publié le 24/12/2025 Consulter
D2025_12_04 - Projet de marché public n°250701 portant sur la fourniture, pose, essais et mise en service d'un tunnel de… Publié le 24/12/2025 Consulter
