février2022 :

dBE2022_01_03 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2022

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décembre2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 7 décembre 2021

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dBE2021_12_01 - Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV

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octobre2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 20 octobre 2021

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dBE2021_10_01 - Convention n°210501 de participation dans le cadre de la mise en place de la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance des agents du SIMOUV pour les années 2022 à 2027

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dBE2021_10_02 - Convention n°210501 de participation dans le cadre de la mise en place de la protection sociale complémentaire en matière de santé des agents du SIMOUV pour les années 2022 à 2027

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juin2021 :

dBE2021_06_01 - Création d'un poste de gestionnaire des marchés publics

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dBE2021_06_02 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV

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dBE2021_06_03 - Création d'un poste pour un accroissement saisonnier d'activité

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dBE2021_06_04 - Convention d'adhésion au service Mission d'Intérim Territorial du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour la mise à disposition d'agent

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février2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 17 février 2021

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dBE2021_02_01 - Participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en matière de santé de ses agents dans le cadre d'une procédure de conventionnement pour les années 2022 à 2027

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dBE2021_02_02 - Participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance de ses agents dan le cadre d'une procédure de conventionnement pour les années 2022 à 2027

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dBE2021_02_03 - Convention de rémunération d'un médecin-conseil dans le cadre de l'instruction des demandes d'accès au service "SESAME"

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janvier2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 14 janvier 2021

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dBE2021_01_01 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV

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dBE2021_01_02 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2021

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