septembre2022 :
dBE2022_09_01 - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet
Publié le 20/09/2022
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dBE2022_09_01 - Création d'un emploi non permanent dans le cadre d'un contrat de projet - Annexe
Publié le 20/09/2022
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 08 septembre 2022
Publié le 20/09/2022
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juin2022 :
dBE2022_06_01 - Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV
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dBE2022_06_02 - Mise à jour des modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des…
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dBE2022_06_03 - Mise à jour des modalités d'attribution des gratifications de stage
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dBE2022_06_04 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement saisonnier d'activité
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dBE2022_06_05 - Mise en place d'un contrat d'apprentissage
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mars2022 :
dBE2022_03_01 - Retrait de la délibération n° dBE2021 12 01 portant sur la mise à jour du règlement intérieur du…
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février2022 :
dBE2022_01_01 - Mise à jour du poste de Conseiller Mobilité et Référent Grands Projets & Mobilité
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dBE2022_01_02 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité
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dBE2022_01_03 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2022
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décembre2021 :
dBE2021_12_01 - Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV
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octobre2021 :
dBE2021_10_01 - Convention n°210501 de participation dans le cadre de la mise en place de la protection sociale…
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dBE2021_10_02 - Convention n°210501 de participation dans le cadre de la mise en place de la protection sociale…
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juin2021 :
dBE2021_06_01 - Création d'un poste de gestionnaire des marchés publics
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dBE2021_06_02 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV
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dBE2021_06_03 - Création d'un poste pour un accroissement saisonnier d'activité
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dBE2021_06_04 - Convention d'adhésion au service Mission d'Intérim Territorial du Centre de Gestion de la Fonction…
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février2021 :
dBE2021_02_01 - Participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en matière de santé de ses agents dans le…
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dBE2021_02_02 - Participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance de ses agents…
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dBE2021_02_03 - Convention de rémunération d'un médecin-conseil dans le cadre de l'instruction des demandes d'accès au…
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janvier2021 :
dBE2021_01_01 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV
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dBE2021_01_02 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2021
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