dBE2021_10_02 - Convention n°210501 de participation dans le cadre de la mise en place de la protection sociale… Consulter
dBE2021_06_04 - Convention d'adhésion au service Mission d'Intérim Territorial du Centre de Gestion de la Fonction… Consulter
dBE2021_02_01 - Participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en matière de santé de ses agents dans le… Consulter
dBE2021_02_02 - Participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance de ses agents… Consulter
dBE2021_02_03 - Convention de rémunération d'un médecin-conseil dans le cadre de l'instruction des demandes d'accès au… Consulter
dBE2021_01_02 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2021 Consulter
dBE2021_01_03 - Création d'un poste de chargé du suivi du Schéma de Cohérence Territoriale et du Plan de Mobilité du… Consulter
dBE2020_12_01 - Détermination des modalités d'organisation à distance des réunions du Bureau Exécutif par système de… Consulter
dBE2020_11_01 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord relative à l'adhésion… Consulter
dBE2020_11_02 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord relative à la mise à… Consulter
dBE2020_11_03 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord constitutive du… Consulter
dBE2020_11_04 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2020 Consulter
dBE2020_11_05 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de service pour l'année 2020 Consulter
dBE2020_11_06 - Convention de participation avec l'Amicale du Personnel du SIMOUV pour l'accomplissement des œuvres… Consulter
dBE2019_11_01 - Mise à jour de la délibération n° dBE2014 09 07 du 12 septembre 2014 relative au taux de promotion des… Consulter
dBE2019_11_02 - Mise à jour de la délibération n°dBE2017 06 02 du 27 juin 2017 relative au régime indemnitaire tenant… Consulter
dBE2019_06_01 - Création d’un poste de Responsable des Orientations Stratégiques et du Développement Territorial Consulter
