mai2026 :
dBE2026_05_05 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité
Publié le 03/06/2026
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dBE2026_05_04 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV
Publié le 03 /06/2026
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dBE2026_05_03 - Adhésion du SIMOUV à la Centrale d'Achat RESeau des Acheteurs Hospitaliers et désignation du…
Publié le 03/06/2026
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dBE2026_05_02 - Adhésion du SIMOUV à la Centrale d'Achat du Numérique et des Télécoms et désignation d'un représentant…
Publié le 03 /06/2026
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dBE2026_05_01 - Adoption du règlement intérieur du Bureau Exécutif
Publié le 03/06/2026
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 26.05.2026
Publié le 03 /06/2026
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février2026 :
dBE2026_02_02 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité
Publié le 24/02/2026
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dBE2026_02_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2026
Publié le 24/02/2026
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 23.02.2026
Publié le 24/02/2026
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décembre2025 :
dBE2025_12_04 - Création d'un poste permanent de Chef(fe) de Projet en charge du Schéma de Cohérence Territoriale du…
Publié le 19/12/2025
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dBE2025_12_03 - Mise à jour des délibérations n°dBE2017 06 02 et n°dBE2019 11 02 relatives au régime indemnitaire tenant…
Publié le 19/12/2025
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dBE2025_12_02 - Précisions relatives aux modalités de participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en…
Publié le 19/12/2025
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dBE2025_12_01 - Précisions relatives aux modalités de participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en…
Publié le 19/12/2025
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 17.12.2025
Publié le 19/12/2025
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novembre2025 :
dBE2025_11_03 - Annexe - Création d'un poste permanent de Chargé(e) de projet d'animation et du suivi du Plan de…
Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_03 - Création d'un poste permanent de Chargé(e) de projet d'animation et du suivi du Plan de Mobilité du…
Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_02 - Annexe - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction…
Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_02 - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique…
Publié le 19/11/2025
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dBE2025_11_01 - Mise à jour des modalités d'attribution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des…
Publié le 19/11/2025
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 05.11.2025
Publié le 19/11/2025
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juillet2025 :
dBE2025_07_01_Protocole transactionnel avec INGEROP
Publié le 11/07/2025
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 11.07.2025
Publié le 11/07/2025
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janvier2025 :
dBE2025_01_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2025
Publié le 24/01/2025
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 23 janvier 2025
Publié le 24/01/2025
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