décembre2021 :

D2021_12_02 - Attribution du marché n° 210703 portant sur l'évolution du système d'aide à l'exploitation et à l'information des voyageurs du réseau "Transvilles"

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D2021_12_03 - Mise en œuvre des écritures comptables suite aux conclusions de l'expertise judiciaire établie dans le cadre des désordres liés aux dysfonctionnements du système d'anti-franchissement des rames du tramway Valenciennois

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D2021_12_04 - Décision budgétaire modificative n°2 pour l’exercice 2021

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D2021_12_05 - Autorisation d'engagement des dépenses pour 2022 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent

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D2021_12_06 - Conventions d'occupation domaniale dans le cadre de la réalisation du programme de création d'une liaison douce entre la gare ferroviaire de Trith-Saint-Léger et le site du Mont Houy de l'Université Polytechnique Hauts-de-France

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octobre2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 20 octobre 2021

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D2021_10_01 - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'exercice 2020

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D2021_10_03 - Programme portant sur la réalisation d'une station bioGNV au dépôt-bus de Saint-Saulve (59880)

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D2021_10_04 - Principe et consistance du contrat de concession de service portant sur l'exploitation de la future station bioGNV du réseau de transports urbains de la région de Valenciennes pour les années 2023-2029

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D2021_10_05 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du renouvellement du parc roulant bus pour la période 2022/2026

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D2021_10_06 - Mise à jour du programme d'aménagement d'une liaison douce entre la gare ferroviaire "le Poirier" de Trith-Saint-Léger (59125) et le campus universitaire du site du Mont Houy

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D2021_10_07 - Bilan de la procédure de mise à disposition du public et adoption de la modification simplifiée n°2 du SCoT du Valenciennois

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D2021_10_08 - Délégation du Comité Syndical à Monsieur le Président au titre de l'émission des avis du SIMOUV en qualité d'établissement public de SCoT

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juillet2021 :

D2021_06_01 - Définition de la stratégie de renouvellement du parc roulant 2021/2026

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D2021_06_02 - Rectifications matérielles de la délibération n° D2021 01 02 portant sur l'avenant n°7 à la convention pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes

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D2021_06_03 - Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°2 du SCoT du Valenciennois

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