juillet2025 :

D2025_06_07 - Mise à jour de la grille des amendes forfaitaires applicables sur le réseau de transports urbains du…

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_06 - Mise à jour de la composition du Comité des Partenaires

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_05 -Annexe - Rapport thématique de la Chambre Régionale des Comptes relatif au financement des transports…

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_05 - Rapport thématique de la Chambre Régionale des Comptes relatif au financement des transports urbains en…

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_04 - Annexe 2 - Décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2025

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_04 - Annexe 1 - Décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2025

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_04 - Décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2025

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_03 - Annexe - Bilan foncier de l'exercice 2024

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_03 - Bilan foncier de l'exercice 2024

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_02 - Affectation définitive du résultat pour l'exercice 2024

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_01 - Annexe 3 - Compte financier unique pour l'exercice 2024

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_01 - Annexe 2 - Compte financier unique pour l'exercice 2024

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_01 - Annexe 1 - Compte financier unique pour l'exercice 2024

Publié le 02/07/2025
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D2025_06_01 - Compte financier unique pour l'exercice 2024

Publié le 02/07/2025
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 18 juin 2025

Publié le 02/07/2025
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Compte rendu des décisions du Comité Syndical du 04 février 2025

Publié le 02/07/2025
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février2025 :

D2025_02_10 - Annexe - Révision statutaire du syndicat mixte Hauts-De-France Mobilités

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_10 - Révision statutaire du syndicat mixte Hauts-De-France Mobilités

Publié le 04 /02/2025
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