février2026 :
D2026_02_11- Projet d'avenant n°2 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains…
Publié le 04/03/2026
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D2026_02_06 - Bilan foncier de l'exercice 2025
Publié le 04/03/2026
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D2026_02_05 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2026…
Publié le 04/03/2026
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D2026_02_04 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2026…
Publié le 04/03/2026
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D2026_02_03 - Programme d'investissements pour l'exercice 2026
Publié le 04/03/2026
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D2026_02_02 - Budget primitif pour l'exercice 2026
Publié le 04/03/2026
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D2026_02_01 - Reprise anticipée du résultat de l'exercice 2025
Publié le 04/03/2026
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D2026_02_07 - Liste de projets inclus dans le périmètre du SIMOUV à soumettre au titre de l'appel à projets régional…
Publié le 03/03/2026
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D2026_02_10 - Mise à jour du règlement général d'utilisation du réseau "Transvilles"
Publié le 27/02/2026
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D2026_02_09 - Mise à jour du Plan Prévisionnel des Services du réseau "Transvilles"
Publié le 27/02/2026
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D2026_02_08 - Réalisation d'une évaluation environnementale au titre du projet de modification simplifiée n°3 du Schéma…
Publié le 27/02/2026
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 23 février 2026
Publié le 27/02/2026
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Compte rendu des décisions du Comité Syndical du 17 décembre 2025
Publié le 27/02/2026
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décembre2025 :
D2025_12_05 - Projet d'accord-cadre n°250801 portant sur des prestations d'ingénierie relatives aux infrastructures et…
Publié le 24/12/2025
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D2025_12_04 - Projet de marché public n°250701 portant sur la fourniture, pose, essais et mise en service d'un tunnel de…
Publié le 24/12/2025
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D2025_12_03 - Projet de convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France relative à l'acceptation des titres urbains…
Publié le 24/12/2025
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D2025_12_02 - Rapport d'orientations budgétaire pour l'exercice 2026
Publié le 24/12/2025
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D2025_12_01 - Décision budgétaire modificative n°3 pour l'exercice 2025
Publié le 24/12/2025
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