juillet2022 :

D2022_06_06 - Programme d'aménagement d'une aire de covoiturage sur la commune d'Onnaing (59264)

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D2022_06_07 - Programme d'aménagement des pistes cyclables situées le long de la première ligne du tramway Valenciennois entre les communes d'Anzin (59410) et de Denain (59220)

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D2022_06_08 - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord pour une mission de délégué à la protection des données

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mars2022 :

D2022_03_05 - Mise à jour des crédits de paiements au titre des opérations de révision des grands organes des rames du tramway Valenciennois

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D2022_03_07 - Programme d'investissements pour l'exercice 2022

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D2022_03_08 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2022 avec la Communauté d'Agglomération de Valenciennes Métropole

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D2022_03_09 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2022 avec la Communauté d'Agglomération de la Porte du Hainaut

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février2022 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 03 février 2022

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D2022_02_01 - Rapport d'Orientations Budgétaires de l'exercice 2022

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D2022_02_02 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de l'année 2021

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décembre2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 15 décembre 2021

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D2021_12_01 - Mise à jour de la composition du Comité des Partenaires et détermination des modalités de tirage au sort des habitants membres de l'instance

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