février2024 :
D2024_02_10 - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024 avec la…
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_09 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du déploiement d'une solution "Open Payment"…
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_08 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du plan de fiabilisation des 21 premières…
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_07 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre des opérations de révision des grands organes…
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_06 - Annexe - Programme d'investissement pour l'exercice 2024
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_06 - Programme d'investissements pour l'exercice 2024
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Annexe - Budget primitif pour l'exercice 2024
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Budget primitif pour l'exercice 2024
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Annexe - Bilan foncier de l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Bilan foncier de l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_03 - Affectation du résultat de l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_02 - Annexe - Compte administratif pour l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_02 - Compte administratif pour l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_01 - Annexe - Compte de gestion pour l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_01 - Compte de gestion pour l'exercice 2023
Publié le 15 /02/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 14 décembre 2023
Publié le 15/02/2024
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 6 février 2024
Publié le 15/02/2024
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décembre2023 :
D2023_12_15 - Annexe 2 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de…
Publié le 22/12/2023
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