décembre2023 :
Compte-rendu des décisions de la séance du 17 octobre 2023
Publié le 22/12/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 14 décembre 2023
Publié le 22/12/2023
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octobre2023 :
D2023_10_06 - Annexe 1 - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_05 - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_04 - Annexe 1 - Avenant n°6 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le Délégataire des…
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_04 - Avenant n°6 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le Délégataire des transports…
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_03 - Annexe - Mise à jour des modalités administratives et financières relatives aux amendes forfaitaires…
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_03 - Mise à jour des modalités administratives et financières relatives aux amendes forfaitaires applicables…
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 5 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 4 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 3 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 2 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 1 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_01 - Annexe - Rapport d’activité du SIMOUV pour l’exercice 2022
Publié le 31/10/2023
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D2023_10_01 - Rapport d’activité du SIMOUV pour l’exercice 2022
Publié le 31/10/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 17 octobre 2023
Publié le 31/10/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 23 mai 2023
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