janvier2021 :
D2021_01_10 - Désignation du représentant du SIMOUV auprès de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et…
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D2021_06_04 - Décision Budgétaire Modificative n°1
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décembre2020 :
Compte-rendu des décisions de la séance du 14 décembre 2020
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D2020_12_01 - Détermination des modalités d'organisation des réunions à distance du Comité Syndical par système de…
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D2020_12_02 - Consultation de la Commission Consultative du Service Public Local de Transport en vue d'un avis sur le…
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D2020_12_03 - Avenant n°6 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la…
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D2020_12_04 - Rapport du délégataire pour exercice 2019
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D2020_12_05 - Mise à jour des modalités d'accès au service de transport des personnes en situation de handicap
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D2020_12_06 - Mise à jour des crédits de paiement au titre de la remise en conformité des stations de la première ligne…
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D2020_12_07 - Mise à jour du programme d'investissements pour l'exercice 2020
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D2020_12_08 - Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2020
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D2020_12_09 - Avenant n°2 au marché n°161001 portant sur le développement, la fourniture et la mise en service d'un…
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novembre2020 :
Compte-rendu des décisions de la séance du 26 octobre 2020
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D2020_10_01 - Fixation du taux des indemnités de fonction du Président et des Vice-Présidents du SIMOUV
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D2020_10_02 - Élection de la Commission de Délégation de Service Public
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D2020_10_03 - Élection de la Commission d'Appel d'Offres permanente
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D2020_10_04 - Création de la Commission Consultative du Service Public Local de Transport et désignation des membres
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D2020_10_05 - Création de la Commission relative au Transport des Personnes en Situation de Handicap et désignation des…
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