septembre2020 :

D2020_09_01 - Élection de la Présidence du SIMOUV

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D2020_09_02 - Détermination du nombre de Vice-Présidents du SIMOUV

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D2020_09_03 - Élection des Vice-Présidents du SIMOUV

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D2020_09_04 - Lecture et remise de la charte de l'élu local

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D2020_09_05 - Adoption du règlement intérieur du Comité Syndical du SIMOUV

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D2020_09_06 - Délégations du Comité Syndical à Monsieur le Président du SIMOUV

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D2020_09_07 - Délégations du Comité Syndical au Bureau Exécutif du SIMOUV

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D2020_09_08 - Création et modalités de dépôt des listes pour l'élection de la Commission de Délégation de Service Public…

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D2020_09_09 - Création et modalités de dépôt des listes pour l'élection de la Commission d'Appel d'Offre permanente du…

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juillet2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 9 juillet 2020

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D2020_07_01 - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'année 2019

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D2020_07_02 - Avenant n°5 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la…

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D2020_07_03 - Avenant n°1 au marché public n° 191104 portant sur la fourniture et intégration d'un système de détection…

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D2020_07_04 - Avenant n°1 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France portant sur les modalités…

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D2020_07_05 - Convention tripartite avec Hauts-de-France Mobilités et le Délégataire CTVH portant sur les modalités…

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D2020_07_06 - Convention avec la Région Hauts-de-France pour le financement du transport scolaire des lycéens (période…

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D2020_07_07 - Modifications statutaires du groupe SNCF

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mars2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 11 mars 2020

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