mars2021 :
D2021_03_03 - Affectation du résultat de l'exercice 2020
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D2021_03_04 - Bilan foncier de l'exercice 2020
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D2021_03_05 - Budget primitif pour l'exercice 2021
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D2021_03_06 - Programme d'investissements pour l'exercice 2021
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D2021_03_07 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2021…
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D2021_03_08 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2021…
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D2021_03_09 - Programme d'aménagement d'une aire de covoiturage au niveau de la route départementale n°953 sur la…
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D2021_03_10 - Avenant n°4 à la convention avec le Conseil Régional, le délégataire des transports urbains du…
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janvier2021 :
Compte-rendu des décisions de la séance du 19 janvier 2021
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D2021_01_01 - Principe et consistance de la délégation de service public du réseau des transports urbains de la région…
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D2021_01_02 - Avenant n°7 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la…
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D2021_01_03 - Création du Comité des Partenaires, définition des modalités de fonctionnement et désignation des membres
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D2021_01_04 - Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2021
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D2021_01_05 - Programme d'aménagement d'une liaison douce entre la gare ferroviaire "Le Poirier" de Trith-Saint-Léger…
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D2021_01_06 - Programme de réhabilitation des deuxième et troisième étages ainsi que des combles de l'agence commerciale…
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D2021_01_07 - Conventions de financement du transport scolaire sur le ressort territorial du SIMOUV
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D2021_01_08 - Conventions de superposition de gestion du domaine public communal et intercommunal traversé par la…
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D2021_01_09 - Abrogation de la délibération n°D2019 09 04 du 9 septembre 2019 portant sur la convention entre le SIMOUV…
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