juin2024 :

Liste des délibérations du Comité Syndical du 27 juin 2024

Publié le 04/07/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 6 février 2024

Publié le 04/07/2024
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février2024 :

D2024_02_12 - Annexe - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au…

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_12 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de…

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_11 - Annexe - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice…

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_11 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024…

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_10 - Annexe - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024…

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_10 - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024 avec la…

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_09 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du déploiement d'une solution "Open Payment"…

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_08 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du plan de fiabilisation des 21 premières…

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_07 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre des opérations de révision des grands organes…

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_06 - Annexe - Programme d'investissement pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_06 - Programme d'investissements pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Annexe - Budget primitif pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Budget primitif pour l'exercice 2024

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Annexe - Bilan foncier de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Bilan foncier de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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D2024_02_03 - Affectation du résultat de l'exercice 2023

Publié le 15/02/2024
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