D2024_10_03 - Annexe 2 - Rapport du Délégataire du réseau Transvilles pour l'exercice 2023 Publié le 18/10/2024 Consulter
D2024_10_03 - Annexe 1 - Rapport du Délégataire du réseau Transvilles pour l'exercice 2023 Publié le 18/10/2024 Consulter
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D2024_10_02 - Annexe - Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2024 Publié le 18/10/2024 Consulter
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D2024_10_01 - Annexe - Avenant n°1 au marché n°210703 - Evolution du SAEIV du réseau Transvilles Publié le 18/10/2024 Consulter
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D2024_06_06- Annexe - Convention avec le Délégataire et les communes incluses dans le ressort territorial du SIMOUV de… Publié le 04/07/2024 Consulter
