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D2023_12_05 - Annexe - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2024 Publié le 22/12/2023 Consulter
D2023_12_04 - Bilan d'exécution de l'autorisation de programme relative aux opérations de grandes révisions des organes… Publié le 22/12/2023 Consulter
D2023_12_03 - Bilan annuel et mise à jour de l'autorisation de programme relative au renouvellement du parc roulant bus… Publié le 22/12/2023 Consulter
D2023_12_02 - Mise à jour du programme d'investissements pour l'exercice 2023 Publié le 22/12/2023 Consulter
D2023_12_01 - Annexe - Décision Budgétaire Modificative n°1 pour l’exercice 2023 Publié le 22/12/2023 Consulter
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D2023_10_06 - Annexe 1 - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités Publié le 31/10/2023 Consulter
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D2023_10_04 - Annexe 1 - Avenant n°6 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le Délégataire des… Publié le 31/10/2023 Consulter
D2023_10_04 - Avenant n°6 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le Délégataire des transports… Publié le 31/10/2023 Consulter
D2023_10_03 - Annexe - Mise à jour des modalités administratives et financières relatives aux amendes forfaitaires… Publié le 31/10/2023 Consulter
D2023_10_03 - Mise à jour des modalités administratives et financières relatives aux amendes forfaitaires applicables… Publié le 31/10/2023 Consulter
