juin2024 :
D2024_06_06 - Convention avec le Délégataire et les communes incluses dans le ressort territorial du SIMOUV de…
Publié le 04/07/2024
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D2024_06_05 - Annexe - Convention avec le Délégataire et les services de l'Etat pour la sécurisation du réseau de…
Publié le 04/07/2024
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D2024_06_05 - Convention avec le Délégataire et les services de l'Etat pour la sécurisation du réseau de transports…
Publié le 04/07/2024
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D2024_06_04 - Annexe - Rapport relatif aux actions entreprises par le SIMOUV suite aux observations définitives de la…
Publié le 04/07/2024
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D2024_06_04 - Rapport relatif aux actions entreprises par le SIMOUV suite aux observations définitives de la CRC HDF en…
Publié le 04/07/2024
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D2024_06_03 - Mise à jour de la composition du Comité des Partenaires
Publié le 04/07/2024
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D2024_06_02 - Création du Comité de Veille relatif au suivi du Schéma Directeur Commercial du Valenciennois et…
Publié le 04/07/2024
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D2024_06_01 - Annexe - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'année 2023
Publié le 04/07/2024
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D2024_06_01 - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'année 2023
Publié le 04/07/2024
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 27 juin 2024
Publié le 04/07/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 6 février 2024
Publié le 04/07/2024
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février2024 :
D2024_02_12 - Annexe - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au…
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_12 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de…
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_11 - Annexe - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice…
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_11 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024…
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_10 - Annexe - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024…
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_10 - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2024 avec la…
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_09 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du déploiement d'une solution "Open Payment"…
Publié le 15/02/2024
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