Liste des délibérations du Comité Syndical du 14 décembre 2023

Publié le 22/12/2023
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dBE2023_12_01 - Création d'un emploi non permanent pour un accroissement temporaire d'activité

Publié le 13/12/2023
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 5 décembre 2023

Publié le 13/12/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 11 octobre 2023

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dBE2023_10_01 - Annexe - Mise à jour du tableau des effectifs

Publié le 16/10/2023
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dBE2023_10_01 - Mise à jour du tableau des effectifs

Publié le 16 /10/2023
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D2023_10_06 - Annexe 1 - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_05 - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_04 - Annexe 1 - Avenant n°6 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le Délégataire des transports urbains du Valenciennois et SNCF VOYAGEURS relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_04 - Avenant n°6 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le Délégataire des transports urbains du Valenciennois et SNCF VOYAGEURS relative à l’acceptation des titres urbains sur le réseau TER au sein du ressort territorial

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_03 - Annexe - Mise à jour des modalités administratives et financières relatives aux amendes forfaitaires applicables sur le réseau de transports urbains du Valenciennois

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_03 - Mise à jour des modalités administratives et financières relatives aux amendes forfaitaires applicables sur le réseau de transports urbains du Valenciennois

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 5 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 4 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 3 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 2 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Annexe 1 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_02 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_01 - Annexe - Rapport d’activité du SIMOUV pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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D2023_10_01 - Rapport d’activité du SIMOUV pour l’exercice 2022

Publié le 31/10/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 17 octobre 2023

Publié le 31/10/2023
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 11 octobre 2023

Publié le 16/10/2023
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