D2024_12_09 - Projet d'accord cadre n°240501 portant sur la fourniture et livraison de véhicules de transports en commun…

Publié le 23 /12/2024
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D2024_12_08 - Annexe - Projet d'avenant n°1 à la convention de délégation pour la gestion du service public des…

Publié le 23/12/2024
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D2024_12_08 - Projet d'avenant n°1 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports…

Publié le 23/12/2024
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D2024_12_07 - Annexe - Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2025

Publié le 23/12/2024
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D2024_12_07 - Rapport d'orientations budgétaires pour l'exercice 2025

Publié le 23 /12/2024
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D2024_12_06 - Bilan annuel et mise à jour de l'autorisation de programme relative au déploiement d'une solution "Open…

Publié le 23 /12/2024
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D2024_12_05 - Bilan annuel et mise à jour de l'autorisation de programme relative au plan de fiabilisation des 21…

Publié le 23 /12/2024
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D2024_12_04 - Bilan annuel et mise à jour de l'autorisation de programme relative aux opérations de révisions des grands…

Publié le 23 /12/2024
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D2024_12_03 - Bilan annuel et mise à jour de l'autorisation de programme relative au renouvellement du parc roulant bus…

Publié le 23 /12/2024
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D2024_12_02 - Mise à jour du programme d'investissements au titre de l'exercice 2024

Publié le 23/12/2024
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D2024_12_01 - Annexe - Décision budgétaire modificative n°2 pour l'exercice 2024

Publié le 23/12/2024
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D2024_12_01 - Décision budgétaire modificative n°2 pour l'exercice 2024

Publié le 23 /12/2024
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 9 décembre 2024

Publié le 23/12/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 10 octobre 2024

Publié le 23/12/2024
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dBE2024_12_01 - Annexe - Création d'un emploi permanent de Chargé(e) du contrôle des indicateurs contractuels de la…

Publié le 12/12/2024
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dBE2024_12_01 - Création d'un emploi permanent de Chargé(e) du contrôle des indicateurs contractuels de la Qualité de…

Publié le 12/12/2024
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 3 décembre 2024

Publié le 12/12/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 02 octobre 2024

Publié le 12/12/2024
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 2 octobre 2024

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_04 - Annexe 2 - Rapport du Concessionnaire de la station bioGNV de Saint-Saulve pour l'exercice 2023

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_04 - Annexe 1 - Rapport du Concessionnaire de la station bioGNV de Saint-Saulve pour l'exercice 2023

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_04 - Rapport du Concessionnaire de la station bioGNV de Saint-Saulve pour l'exercice 2023

Publié le 18 /10/2024
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D2024_10_03 - Annexe 4 - Rapport du Délégataire du réseau Transvilles pour l'exercice 2023

Publié le 18/10/2024
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D2024_10_03 - Annexe 3 - Rapport du Délégataire du réseau Transvilles pour l'exercice 2023

Publié le 18/10/2024
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