D2025_02_06 - Annexe 1 - Débat relatif aux orientations du projet d'aménagement stratégique dans le cadre de la…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_06 - Débat relatif aux orientations du projet d'aménagement stratégique dans le cadre de la procédure de…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_05 - Annexe - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2025…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_05 - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2025 avec la…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_04 - Annexe - Conventions d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_04 - Convention d'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2025 avec la…

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_03 - Annexe - Programme d'investissements pour l'exercice 2025

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_03 - Programme d'investissements pour l'exercice 2025

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_02 - Annexe 2 - Budget primitif pour l'exercice 2025

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_02 - Annexe 1 - Budget primitif pour l'exercice 2025

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_02 - Budget primitif pour l'exercice 2025

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_01 - Annexe 2- Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_01 - Annexe 1- Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Publié le 19/02/2025
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D2025_02_01 - Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024

Publié le 19/02/2025
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 04 février 2025

Publié le 19/02/2025
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Compte-rendu des décisions de la séance du 9 décembre 2024

Publié le 19/02/2025
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dBE2025_01_01 - Affectation des véhicules de fonction pour l'année 2025

Publié le 24/01/2025
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 23 janvier 2025

Publié le 24/01/2025
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Compte-rendu des décisions de la séance du 03 décembre 2024

Publié le 24/01/2025
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D2024_12_11 - Annexe - Projet d'avenant n°7 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le Délégataire des…

Publié le 23/12/2024
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D2024_12_11 - Projet d'avenant n°7 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le Délégataire des…

Publié le 23 /12/2024
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D2024_12_10 - Annexe - Projet d'avenant n°2 au marché public n°210703 portant sur l'évolution du système d'aide à…

Publié le 23/12/2024
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D2024_12_10 - Projet d'avenant n°2 au marché public n°210703 portant sur l'évolution du système d'aide à l'exploitation…

Publié le 23 /12/2024
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D2024_12_09 - Annexe -Projet d'accord cadre n°240501 portant sur la fourniture et livraison de véhicules de transports…

Publié le 23/12/2024
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