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D2025_11_02 - Annexe 3 - Rapport du Délégataire du Réseau Transvilles pour l'exercice 2024
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_02 - Annexe 2 - Rapport du Délégataire du Réseau Transvilles pour l'exercice 2024
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_02 - Annexe 1 - Rapport du Délégataire du Réseau Transvilles pour l'exercice 2024
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_02 - Rapport du Délégataire du Réseau Transvilles pour l'exercice 2024
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_01 - Annexe - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'année 2024
Publié le 04/12/2025
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D2025_11_01 - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'année 2024
Publié le 04/12/2025
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 19 novembre 2025
Publié le 04/12/2025
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Compte rendu des décisions du Comité Syndical du 18 juin 2025
Publié le 04/12/2025
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dBE2025_07_01_Protocole transactionnel avec INGEROP
Publié le 11/07/2025
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Liste des délibérations du Bureau Exécutif du 11.07.2025
Publié le 11/07/2025
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D2025_06_07 - Mise à jour de la grille des amendes forfaitaires applicables sur le réseau de transports urbains du…
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_06 - Mise à jour de la composition du Comité des Partenaires
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_05 -Annexe - Rapport thématique de la Chambre Régionale des Comptes relatif au financement des transports…
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_05 - Rapport thématique de la Chambre Régionale des Comptes relatif au financement des transports urbains en…
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_04 - Annexe 2 - Décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2025
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_04 - Annexe 1 - Décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2025
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_04 - Décision budgétaire modificative n°1 de l'exercice 2025
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_03 - Annexe - Bilan foncier de l'exercice 2024
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_03 - Bilan foncier de l'exercice 2024
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_02 - Affectation définitive du résultat pour l'exercice 2024
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_01 - Annexe 3 - Compte financier unique pour l'exercice 2024
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_01 - Annexe 2 - Compte financier unique pour l'exercice 2024
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_01 - Annexe 1 - Compte financier unique pour l'exercice 2024
Publié le 02/07/2025
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D2025_06_01 - Compte financier unique pour l'exercice 2024
Publié le 02/07/2025
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