janvier2021 :

dBE2021_01_03 - Création d'un poste de chargé du suivi du Schéma de Cohérence Territoriale et du Plan de Mobilité du Valenciennois

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décembre2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 7 décembre 2020

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dBE2020_12_01 - Détermination des modalités d'organisation à distance des réunions du Bureau Exécutif par système de visioconférence

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dBE2020_12_02 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV

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novembre2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 18 novembre 2020

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dBE2020_11_01 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord relative à l'adhésion aux services de prévention

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dBE2020_11_02 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord relative à la mise à disposition de l'agent chargé des fonctions d'inspection

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dBE2020_11_03 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord constitutive du groupement de commandes pour la restauration et la reliure des actes administratifs et/ou de l'état civil

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dBE2020_11_04 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2020

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dBE2020_11_05 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de service pour l'année 2020

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dBE2020_11_06 - Convention de participation avec l'Amicale du Personnel du SIMOUV pour l'accomplissement des œuvres sociales des agents du Syndicat

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octobre2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 7 octobre 2020

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dBE2020_10_01 - Adoption du Règlement intérieur du Bureau Exécutif du SIMOUV

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décembre2019 :

Compte rendu des décisions de la séance du 29 novembre 2019

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dBE2019_11_01 - Mise à jour de la délibération n° dBE2014 09 07 du 12 septembre 2014 relative au taux de promotion des agents du Syndicat

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dBE2019_11_02 - Mise à jour de la délibération n°dBE2017 06 02 du 27 juin 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

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dBE2019_11_03 - Mise en place du temps de travail partiel au SIMOUV

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juin2019 :