dBE2019_11_02 - Mise à jour de la délibération n°dBE2017 06 02 du 27 juin 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
dBE2018_11_02 - Précisions sur les modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents du SIMOUV dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions