février2021 :
dBE2021_02_02 - Participation du SIMOUV à la protection sociale complémentaire en matière de prévoyance de ses agents…
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dBE2021_02_03 - Convention de rémunération d'un médecin-conseil dans le cadre de l'instruction des demandes d'accès au…
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janvier2021 :
dBE2021_01_01 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV
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dBE2021_01_02 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2021
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dBE2021_01_03 - Création d'un poste de chargé du suivi du Schéma de Cohérence Territoriale et du Plan de Mobilité du…
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décembre2020 :
dBE2020_12_01 - Détermination des modalités d'organisation à distance des réunions du Bureau Exécutif par système de…
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dBE2020_12_02 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV
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novembre2020 :
dBE2020_11_01 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord relative à l'adhésion…
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dBE2020_11_02 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord relative à la mise à…
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dBE2020_11_03 - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord constitutive du…
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dBE2020_11_04 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2020
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dBE2020_11_05 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de service pour l'année 2020
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dBE2020_11_06 - Convention de participation avec l'Amicale du Personnel du SIMOUV pour l'accomplissement des œuvres…
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octobre2020 :
dBE2020_10_01 - Adoption du Règlement intérieur du Bureau Exécutif du SIMOUV
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décembre2019 :
dBE2019_11_01 - Mise à jour de la délibération n° dBE2014 09 07 du 12 septembre 2014 relative au taux de promotion des…
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dBE2019_11_02 - Mise à jour de la délibération n°dBE2017 06 02 du 27 juin 2017 relative au régime indemnitaire tenant…
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dBE2019_11_03 - Mise en place du temps de travail partiel au SIMOUV
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juin2019 :
dBE2019_06_01 - Création d’un poste de Responsable des Orientations Stratégiques et du Développement Territorial
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dBE2019_06_02 - Création d’un poste pour accroissement saisonnier d’activité
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dBE2019_06_03 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV
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dBE2019_06_04 - Mise en place d’un système de comptage automatisé des heures travaillées des agents du SIMOUV
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dBE2019_06_05 - Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV
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dBE2019_06_06 - Avenant n°1 à la convention de participation entre le SIMOUV et l’Association du Personnel du SIMOUV
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mars2019 :
dBE2019_03_01 - Création d'un poste de Chargé de Mission Urbanisme et Évaluation du Schéma de Cohérence…
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