décembre2019 :

dBE2019_11_02 - Mise à jour de la délibération n°dBE2017 06 02 du 27 juin 2017 relative au régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)

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dBE2019_11_03 - Mise en place du temps de travail partiel au SIMOUV

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juin2019 :

dBE2019_06_01 - Création d’un poste de Responsable des Orientations Stratégiques et du Développement Territorial

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dBE2019_06_02 - Création d’un poste pour accroissement saisonnier d’activité

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dBE2019_06_03 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV

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dBE2019_06_04 - Mise en place d’un système de comptage automatisé des heures travaillées des agents du SIMOUV

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dBE2019_06_05 - Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV

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dBE2019_06_06 - Avenant n°1 à la convention de participation entre le SIMOUV et l’Association du Personnel du SIMOUV

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mars2019 :

dBE2019_03_01 - Création d'un poste de Chargé de Mission Urbanisme et Évaluation du Schéma de Cohérence Territoriale

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dBE2019_03_02 - Création d'un poste de Responsable des Transports et des Déplacements

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dBE2019_03_03 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2019

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dBE2019_03_04 - Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au Contrôle de Légalité

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novembre2018 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 15 novembre 2018

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dBE2018_11_01 - Demande d'exonération du versement transport de deux établissements de l'association Croix-Marine

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dBE2018_11_02 - Précisions sur les modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents du SIMOUV dans le cadre de l'exercice de leurs fonctions

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dBE2018_11_03 - Précisions sur les modalités de prise en charge des frais de mission des agents du SIMOUV

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