juin2019 :
dBE2019_06_02 - Création d’un poste pour accroissement saisonnier d’activité
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dBE2019_06_03 - Mise à jour du tableau des effectifs du SIMOUV
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dBE2019_06_04 - Mise en place d’un système de comptage automatisé des heures travaillées des agents du SIMOUV
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dBE2019_06_05 - Mise à jour du règlement intérieur du personnel du SIMOUV
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dBE2019_06_06 - Avenant n°1 à la convention de participation entre le SIMOUV et l’Association du Personnel du SIMOUV
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mars2019 :
dBE2019_03_01 - Création d'un poste de Chargé de Mission Urbanisme et Évaluation du Schéma de Cohérence…
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dBE2019_03_02 - Création d'un poste de Responsable des Transports et des Déplacements
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dBE2019_03_03 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction pour l'année 2019
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dBE2019_03_04 - Avenant n°1 à la convention relative à la télétransmission des actes soumis au Contrôle de Légalité
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novembre2018 :
dBE2018_11_01 - Demande d'exonération du versement transport de deux établissements de l'association…
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dBE2018_11_02 - Précisions sur les modalités de prise en charge des frais de déplacement des agents du SIMOUV dans le…
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dBE2018_11_03 - Précisions sur les modalités de prise en charge des frais de mission des agents du SIMOUV
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mars2018 :
dBE2018_03_01 - Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la société SNC RESEAU dans le cadre du…
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dBE2018_03_02 - Création d'un poste de Chargé de Mission du Plan de Déplacements Urbains et du suivi des…
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dBE2018_03_03 - Création d'un poste de Chargé de Mission des Relations Institutionnelles et de la Communication
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février2018 :
dBE2018_02_01 - Participation du SIMOUV à l'Observatoire du Stationnement de la ville de Valenciennes
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dBE2018_02_02 - Convention portant délégation au Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord de la…
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dBE2018_02_03 - Création d'une activité accessoire
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dBE2018_02_04 - Affectation et modalités d'utilisation des véhicules de fonction
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