février2024 :
D2024_02_05 - Annexe - Budget primitif pour l'exercice 2024
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_05 - Budget primitif pour l'exercice 2024
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Annexe - Bilan foncier de l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_04 - Bilan foncier de l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_03 - Affectation du résultat de l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_02 - Annexe - Compte administratif pour l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_02 - Compte administratif pour l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_01 - Annexe - Compte de gestion pour l'exercice 2023
Publié le 15/02/2024
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D2024_02_01 - Compte de gestion pour l'exercice 2023
Publié le 15 /02/2024
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Compte-rendu des décisions de la séance du 14 décembre 2023
Publié le 15/02/2024
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 6 février 2024
Publié le 15/02/2024
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décembre2023 :
D2023_12_15 - Annexe 2 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de…
Publié le 22/12/2023
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D2023_12_15 - Annexe 1 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de…
Publié le 22/12/2023
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D2023_12_15 - Convention avec le Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités portant sur la distribution de titres du…
Publié le 22/12/2023
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D2023_12_14 - Annexe - Avenant n°3 au marché n°100305 portant sur le financement en crédit bail du matériel roulant…
Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_14 - Avenant n°3 au marché n°100305 portant sur le financement en crédit bail du matériel roulant dans le cadre…
Publié le 22/12/2023
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D2023_12_13 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association des Parents et Amis des Personnes…
Publié le 22 /12/2023
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D2023_12_12 - Demande d'exonération du versement mobilité de l'association Les Papillons Blancs de Denain et…
Publié le 22 /12/2023
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