D2022_12_04 - Annexe 2 - Mise à jour du programme d’aménagement des pistes cyclables située le long de la première ligne… Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_04 - Annexe 1 - Mise à jour du programme d’aménagement des pistes cyclables située le long de la première ligne… Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_04 - Mise à jour du programme d’aménagement des pistes cyclables située le long de la première ligne du tramway… Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_03 - Prescription de la procédure de révision du Plan de Déplacements Urbains du Valenciennois en vue… Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_02 - Abrogation partielle de la délibération n°D2020_02_02 sur le volet relatif au lancement d’une modification… Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_12_01 - Prescription de la procédure de révision du Schéma de Cohérence Territoriale du Valenciennois – précisions… Publié le 03/01/2023 Télécharger
D2022_09_03 - Annexe - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités Publié le 21/09/2022 Télécharger
D2022_09_03 - Révision statutaire du Syndicat Mixte Hauts-de-France Mobilités Publié le 21/09/2022 Télécharger
D2022_09_02 - Annexe - Avenant n°5 à la convention avec le Conseil Régional HDF, le délégataire des transports urbains… Publié le 21/09/2022 Télécharger
D2022_09_02 - Avenant n°5 à la convention avec le Conseil Régional Hauts-de-France, le délégataire des transports… Publié le 21/09/2022 Télécharger
D2022_09_01 - Annexe-5 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station… Publié le 21/09/2022 Télécharger
D2022_09_01 - Annexe-4 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station… Publié le 21/09/2022 Télécharger
D2022_09_01 - Annexe-3 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station… Publié le 21/09/2022 Télécharger
D2022_09_01 - Annexe-2 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station… Publié le 21/09/2022 Télécharger
D2022_09_01 - Annexe-1 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station… Publié le 21/09/2022 Télécharger
D2022_09_01 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge… Publié le 21/09/2022 Télécharger
