juillet2022 :

D2022_06_01 - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'exercice 2021

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D2022_06_02 - Avenant n°8 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la…

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D2022_06_03 - Rapport du délégataire pour l'exercice 2021

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D2022_06_04 - Gratuité des services de transport urbain pour les réfugiés de guerre Ukrainiens

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D2022_06_05 - Mise à jour de la gamme tarifaire du réseau de transports urbains du Valenciennois

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D2022_06_06 - Programme d'aménagement d'une aire de covoiturage sur la commune d'Onnaing (59264)

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D2022_06_07 - Programme d'aménagement des pistes cyclables situées le long de la première ligne du tramway Valenciennois…

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D2022_06_08 - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique…

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mars2022 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 07 mars 2022

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D2022_03_01 - Compte de gestion pour l'exercice 2021

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D2022_03_02 - Compte administratif pour l'exercice 2021

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D2022_03_03 - Affectation du résultat de l'exercice 2021

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D2022_03_04 - Bilan foncier de l'exercice 2021

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D2022_03_05 - Mise à jour des crédits de paiements au titre des opérations de révision des grands organes des rames du…

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D2022_03_06 - Budget primitif pour l'exercice 2022

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D2022_03_07 - Programme d'investissements pour l'exercice 2022

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D2022_03_08 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2022…

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D2022_03_09 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2022…

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