février2020 :

D2020_02_04 - Exonération du versement mobilité de l'association Perce-Neige - établissement situé 395 rue Henri Bantegnies - 59233 Maing

Télécharger

D2020_02_05 - Exonération du versement mobilité de l'association SOS Village d'Enfants - deux établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV

Télécharger

D2020_02_06 - Exonération du versement mobilité de l'association Croix-Rouge Française - établissement situé 27/29 rue Josquin Desprez - 59300 Valenciennes

Télécharger

D2020_02_07 - Exonération du versement mobilité de la fondation Partage & Vie - établissement situé 11 rue Pierre Lauwers - 59178 Hasnon

Télécharger

D2020_02_08 - Exonération du versement mobilité de la fondation Abbé Pierre - Boutique Solidarité - établissement situé 16 Boulevard Froissart - 59300 Valenciennes

Télécharger

D2020_02_09 - Exonération du versement mobilité de l'association APF France Handicap - cinq établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV

Télécharger

D2020_02_10 - Exonération du versement mobilité de l'association Les Papillons Blancs de Denain et environs - douze établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV

Télécharger

D2020_02_11 - Exonération du versement mobilité de l'association des Parents et Amis de Personnes Handicapées Intellectuelles (APEI) du Valenciennois - dix-sept établissements situés dans le ressort territorial du SIMOUV

Télécharger
décembre2019 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 11 décembre 2019

Télécharger

D2019_12_01 - Avenant n°4 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes

Télécharger

D2019_12_02 - Mise à jour du programme d'investissement pour l'exercice 2019

Télécharger

D2019_12_03 - Décision budgétaire modificative n°2 pour l'exercice 2019

Télécharger

D2019_12_04 - Marché public n°191104 sans publicité ni mise en concurrence portant sur la fourniture et l'intégration d'un système de détection d'arrêt automatique de train sur les trente rames de tramway valenciennois

Télécharger
septembre2019 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 9 septembre 2019

Télécharger

D2019_09_01 - Rapport d’activité du SIMOUV pour l'exercice 2018

Télécharger

D2019_09_02 - Avenant n°3 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la région de Valenciennes

Télécharger

D2019_09_03 - Convention entre le SIMOUV et le Délégataire CTVH relative au financement des bénéficiaires du titre de transport « Pass & Go »

Télécharger

D2019_09_04 - Rapport du Délégataire pour l’exercice 2018

Télécharger