D2022_02_02 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de… Télécharger
D2021_12_01 - Mise à jour de la composition du Comité des Partenaires et détermination des modalités de tirage au sort… Télécharger
D2021_12_02 - Attribution du marché n° 210703 portant sur l'évolution du système d'aide à l'exploitation et à… Télécharger
D2021_12_03 - Mise en œuvre des écritures comptables suite aux conclusions de l'expertise judiciaire établie dans le… Télécharger
D2021_12_05 - Autorisation d'engagement des dépenses pour 2022 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de… Télécharger
D2021_12_06 - Conventions d'occupation domaniale dans le cadre de la réalisation du programme de création d'une liaison… Télécharger
D2021_10_03 - Programme portant sur la réalisation d'une station bioGNV au dépôt-bus de Saint-Saulve (59880) Télécharger
D2021_10_04 - Principe et consistance du contrat de concession de service portant sur l'exploitation de la future… Télécharger
D2021_10_05 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du renouvellement du parc roulant bus pour la… Télécharger
D2021_10_06 - Mise à jour du programme d'aménagement d'une liaison douce entre la gare ferroviaire "le Poirier" de… Télécharger
D2021_10_07 - Bilan de la procédure de mise à disposition du public et adoption de la modification simplifiée n°2 du… Télécharger
