septembre2022 :
D2022_09_01 - Annexe-5 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station…
Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-4 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station…
Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-3 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station…
Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-2 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station…
Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Annexe-1 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station…
Publié le 21/09/2022
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D2022_09_01 - Choix du concessionnaire et contrat de concession de service pour l’exploitation d’une station de recharge…
Publié le 21/09/2022
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 15-09-2022
Publié le 21/09/2022
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juillet2022 :
D2022_07_01 - Choix du délégataire et convention de délégation du service public des transports urbains de la région de…
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Compte-rendu des décisions de la séance du 22 juin 2022
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D2022_06_01 - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'exercice 2021
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D2022_06_02 - Avenant n°8 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la…
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D2022_06_03 - Rapport du délégataire pour l'exercice 2021
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D2022_06_04 - Gratuité des services de transport urbain pour les réfugiés de guerre Ukrainiens
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D2022_06_05 - Mise à jour de la gamme tarifaire du réseau de transports urbains du Valenciennois
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D2022_06_06 - Programme d'aménagement d'une aire de covoiturage sur la commune d'Onnaing (59264)
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D2022_06_07 - Programme d'aménagement des pistes cyclables situées le long de la première ligne du tramway Valenciennois…
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D2022_06_08 - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du Centre de Gestion de la Fonction Publique…
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mars2022 :
Compte-rendu des décisions de la séance du 07 mars 2022
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