octobre2021 :

D2021_10_08 - Délégation du Comité Syndical à Monsieur le Président au titre de l'émission des avis du SIMOUV en qualité…

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juillet2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 22 juin 2021

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D2021_06_01 - Définition de la stratégie de renouvellement du parc roulant 2021/2026

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D2021_06_02 - Rectifications matérielles de la délibération n° D2021 01 02 portant sur l'avenant n°7 à la convention…

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D2021_06_03 - Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°2 du…

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D2021_06_05 - Marché public portant l'évolution du système d'aide à l'exploitation et à l'information des…

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mars2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 1er mars 2021

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D2021_03_01 - Compte de gestion pour l'exercice 2020

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D2021_03_02 - Compte administratif pour l'exercice 2020

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D2021_03_03 - Affectation du résultat de l'exercice 2020

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D2021_03_04 - Bilan foncier de l'exercice 2020

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D2021_03_05 - Budget primitif pour l'exercice 2021

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D2021_03_06 - Programme d'investissements pour l'exercice 2021

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D2021_03_07 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2021…

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D2021_03_08 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2021…

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D2021_03_09 - Programme d'aménagement d'une aire de covoiturage au niveau de la route départementale n°953 sur la…

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D2021_03_10 - Avenant n°4 à la convention avec le Conseil Régional, le délégataire des transports urbains du…

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janvier2021 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 19 janvier 2021

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