mars2023 :
Liste des délibérations du Comité Syndical du 09-03-2023
Publié le 24/03/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 9 février 2023
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février2023 :
D2023_02_03 - Déclaration sans suite de la procédure d’attribution de l’accord cadre n°220605 – Fourniture et livraison…
Publié le 17/02/2023
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D2023_02_02 - Annexe - Protocole d’accord avec l’organisme Dexia Crédit Local en vue du réaménagement du contrat de prêt…
Publié le 17/02/2023
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D2023_02_02 - Protocole d’accord avec l’organisme Dexia Crédit Local en vue du réaménagement du contrat de prêt n°…
Publié le 17/02/2023
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D2023_02_01 - Annexe 2 - Rapport d'Orientations Budgétaires pour l'exercice 2023
Publié le 17/02/2023
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D2023_02_01 - Annexe - Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023
Publié le 17/02/2023
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D2023_02_01 - Rapport d’Orientations Budgétaires pour l’exercice 2023.
Publié le 17/02/2023
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Liste des délibérations du Comité Syndical du 09-02-2023
Publié le 17/02/2023
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Compte-rendu des décisions de la séance du 13 décembre 2022
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janvier2023 :
D2022_12_12 - Création de la Commission de contrôle Financier et désignation des membres
Publié le 03/01/2023
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D2022_12_11 - Bilan annuel et mise à jour de l’autorisation de programme relative au renouvellement du parc roulant bus…
Publié le 03/01/2023
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D2022_12_10 - Bilan d’exécution de l’autorisation de programme relative à la remise en conformité des stations de la…
Publié le 03/01/2023
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D2022_12_09 - Bilan annuel et prolongation de l’autorisation de programme relative aux opérations de grandes révisions…
Publié le 03/01/2023
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D2022_12_07 - Annexe - Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2022
Publié le 03/01/2023
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D2022_12_08 - Mise à jour du programme d’investissements pour l’exercice 2022
Publié le 03/01/2023
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D2022_12_07 - Décision budgétaire modificative n°1 pour l’exercice 2022
Publié le 03/01/2023
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D2022_12_06 - Confirmation du régime de droit commun au titre des provisions
Publié le 03/01/2023
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