mars2022 :
D2022_03_01 - Compte de gestion pour l'exercice 2021
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D2022_03_02 - Compte administratif pour l'exercice 2021
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D2022_03_03 - Affectation du résultat de l'exercice 2021
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D2022_03_04 - Bilan foncier de l'exercice 2021
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D2022_03_05 - Mise à jour des crédits de paiements au titre des opérations de révision des grands organes des rames du…
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D2022_03_06 - Budget primitif pour l'exercice 2022
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D2022_03_07 - Programme d'investissements pour l'exercice 2022
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D2022_03_08 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2022…
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D2022_03_09 - Convention pour l'attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice budgétaire 2022…
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février2022 :
Compte-rendu des décisions de la séance du 03 février 2022
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D2022_02_01 - Rapport d'Orientations Budgétaires de l'exercice 2022
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D2022_02_02 - Etat des travaux réalisés par la Commission Consultative du Service Public Local de Transport au cours de…
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décembre2021 :
Compte-rendu des décisions de la séance du 15 décembre 2021
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D2021_12_01 - Mise à jour de la composition du Comité des Partenaires et détermination des modalités de tirage au sort…
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D2021_12_02 - Attribution du marché n° 210703 portant sur l'évolution du système d'aide à l'exploitation et à…
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D2021_12_03 - Mise en œuvre des écritures comptables suite aux conclusions de l'expertise judiciaire établie dans le…
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D2021_12_04 - Décision budgétaire modificative n°2 pour l’exercice 2021
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D2021_12_05 - Autorisation d'engagement des dépenses pour 2022 dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de…
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