janvier2021 :

D2021_01_01 - Principe et consistance de la délégation de service public du réseau des transports urbains de la région…

Consulter

D2021_01_02 - Avenant n°7 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la…

Consulter

D2021_01_03 - Création du Comité des Partenaires, définition des modalités de fonctionnement et désignation des membres

Consulter

D2021_01_04 - Rapport d'orientation budgétaire pour l'exercice 2021

Consulter

D2021_01_05 - Programme d'aménagement d'une liaison douce entre la gare ferroviaire "Le Poirier" de Trith-Saint-Léger…

Consulter

D2021_01_06 - Programme de réhabilitation des deuxième et troisième étages ainsi que des combles de l'agence commerciale…

Consulter

D2021_01_07 - Conventions de financement du transport scolaire sur le ressort territorial du SIMOUV

Consulter

D2021_01_08 - Conventions de superposition de gestion du domaine public communal et intercommunal traversé par la…

Consulter

D2021_01_09 - Abrogation de la délibération n°D2019 09 04 du 9 septembre 2019 portant sur la convention entre le SIMOUV…

Consulter

D2021_01_10 - Désignation du représentant du SIMOUV auprès de la Commission Locale de l'Eau du Schéma d'Aménagement et…

Consulter

D2021_06_04 - Décision Budgétaire Modificative n°1

Consulter
décembre2020 :

Compte-rendu des décisions de la séance du 14 décembre 2020

Consulter

D2020_12_01 - Détermination des modalités d'organisation des réunions à distance du Comité Syndical par système de…

Consulter

D2020_12_02 - Consultation de la Commission Consultative du Service Public Local de Transport en vue d'un avis sur le…

Consulter

D2020_12_03 - Avenant n°6 à la convention de délégation pour la gestion du service public des transports urbains de la…

Consulter

D2020_12_04 - Rapport du délégataire pour exercice 2019

Consulter

D2020_12_05 - Mise à jour des modalités d'accès au service de transport des personnes en situation de handicap

Consulter

D2020_12_06 - Mise à jour des crédits de paiement au titre de la remise en conformité des stations de la première ligne…

Consulter