décembre2021 :
D2021_12_06 - Conventions d'occupation domaniale dans le cadre de la réalisation du programme de création d'une liaison…
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octobre2021 :
Compte-rendu des décisions de la séance du 20 octobre 2021
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D2021_10_01 - Rapport d'activité du SIMOUV pour l'exercice 2020
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D2021_10_02 - Rapport du délégataire pour exercice 2020
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D2021_10_03 - Programme portant sur la réalisation d'une station bioGNV au dépôt-bus de Saint-Saulve (59880)
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D2021_10_04 - Principe et consistance du contrat de concession de service portant sur l'exploitation de la future…
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D2021_10_05 - Autorisation de programme et de crédits de paiement au titre du renouvellement du parc roulant bus pour la…
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D2021_10_06 - Mise à jour du programme d'aménagement d'une liaison douce entre la gare ferroviaire "le Poirier" de…
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D2021_10_07 - Bilan de la procédure de mise à disposition du public et adoption de la modification simplifiée n°2 du…
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D2021_10_08 - Délégation du Comité Syndical à Monsieur le Président au titre de l'émission des avis du SIMOUV en qualité…
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juillet2021 :
Compte-rendu des décisions de la séance du 22 juin 2021
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D2021_06_01 - Définition de la stratégie de renouvellement du parc roulant 2021/2026
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D2021_06_02 - Rectifications matérielles de la délibération n° D2021 01 02 portant sur l'avenant n°7 à la convention…
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D2021_06_03 - Définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de la modification simplifiée n°2 du…
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D2021_06_05 - Marché public portant l'évolution du système d'aide à l'exploitation et à l'information des…
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mars2021 :
Compte-rendu des décisions de la séance du 1er mars 2021
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D2021_03_01 - Compte de gestion pour l'exercice 2020
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D2021_03_02 - Compte administratif pour l'exercice 2020
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